Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 14 juin 2005 : A dix heures : 1. Dix-huit questions orales. A seize heures et le soir : -2. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi (n° 297, 2004-2005) en faveur des petites et moyennes entreprises. Rapport...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 4 mai 2005, à onze heures quinze, à quinze heures et, éventuellement, le soir : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 275, 2004-2005) d'orientation sur l'énergie, adopté avec modifications par l'Assemblée nation...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 24 mars 2005 : A dix heures quarante-cinq et à quinze heures : 1. Discussion du projet de loi organique (n°208, 2004-2005) relatif aux lois de financement de la sécurité sociale ; Rapport (n° 252, 2004-2005) de M. Alain Vasselle, fait au ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 2 mars 2005, à quinze heures et le soir : 1. Election d'un vice-président du Sénat ; 2. Election d'un membre titulaire représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à l'Assemblée de l'Union européenne occi...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 16 février 2005, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 167, 2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, modifiant le Titre XV de la Constitution ; Rapport (n° 180, 2004-2005) fait p...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 février 2005 : A dix heures : 1. Dix-sept questions orales A seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 167, 2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, modifiant le Titre XV de la Constitution ; Rapport (n°...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 3 février 2005, à neuf heures trente : 1. Discussion du projet de loi (n° 226, 2003-2004) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Estonie relatif au statut et au foncti...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 20 janvier 2005 : A dix heures quinze : 1. Suite de la discussion en deuxième lecture, du projet de loi (n° 27, 2004-2005), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif au développement des territoires r...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 janvier 2005 : A neuf heures trente : 1. Dix-huit questions orales A seize heures et le soir : 2. Discussion en deuxième lecture, du projet de loi (n° 27, 2004-2005), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relati...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 20 décembre 2004, à quinze heures et, éventuellement, le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale (n° 112, 2004-2005). Rapport (n° 114, 2004-2005) fait par M. Philippe Marini,...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 17 décembre 2004, à neuf heures trente, à quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2004, adopté par l'Assemblée nationale (n° 112, 2004-2005). Rapport (n° 114, 2004-2005) fait par M. Philippe...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 13 décembre 2004 à neuf heures trente, seize heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des fina...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 10 décembre 2004, à dix heures trente, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la c...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 6 décembre2004 à neuf heures trente, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des fin...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 25 novembre 2004, à onze heures quinze, à quinze heures et, éventuellement, le soir : Discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (nos 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de l...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 16 novembre 2004 : A neuf heures trente : 1. Dix-sept questions orales. A seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi (n° 53, 2004-2005) de financement de la sécurité sociale pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale. Rapport (n° 57,...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 9 novembre 2004 : A dix heures : 1. Discussion du projet de loi (n° 452, 2003-2004), relatifs aux aéroports. Rapport (n° 49, 2004-2005) fait par M. Jean-François Le Grand, au nom de la commission des affaires économiques et du Plan. Avis (n° 54, 200...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 21 octobre 2004, à neuf heures quarante-cinq, quinze heures et le soir : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 346, 2003-2004), modifié par l'Assemblée nationale, pour l'égalité des droits et des chances, la partic...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 13 octobre 2004 à quinze heures et le soir : 1. Désignation des membres : - de la délégation du Sénat pour l'Union européenne ; - de la délégation du Sénat pour la planification ; - de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques e...