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519 interventions trouvées.

La création de la direction de la maintenance aéronautique (DMAé) a cl airement amélioré la disponibilité des matériels. La verticalisation a aussi porté ses fruits. Mais tout cela entraîne aussi une hausse des coûts. Il faudra intégrer cette dimension au moment de l'actualisation.

Madame la ministre, ma question s’adresse à M. le ministre des solidarités et de la santé et porte sur les difficultés rencontrées par les établissements de santé privés d’intérêt collectif, tout particulièrement le centre hospitalier Sainte-Marie en Haute-Loire. En effet, cet établissement fait partie d’une association à but non lucratif, qui...

Je vous remercie de votre réponse, madame la ministre. Je pense effectivement qu’il y a urgence à faciliter le recrutement de professionnels de santé dans les Espic, car ils assurent dans certains territoires – c’est le cas en Haute-Loire – une réelle qualité de soins, aussi bien pour les adultes que pour les enfants.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, l’actualité nous oblige, cet après-midi, à examiner une proposition de résolution portant sur la nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh. Signée par une majorité des présidents de groupe de la Haute Assemblée, cette proposition de résolution fait l’objet...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, l’actualité nous oblige, cet après-midi, à examiner une proposition de résolution portant sur la nécessité de reconnaître la République du Haut-Karabagh. Signée par une majorité des présidents de groupe de la Haute Assemblée, cette proposition de résolution fait l’objet...

Vous avez effleuré la question de la participation de la France au groupe de Minsk. Aujourd'hui, en Azerbaïdjan, un certain nombre de personnalités politiques, dont des députés, remettent en cause le rôle joué au sein du groupe par la France. Je cite ici les propos tenus : « La France n'a aucun lien avec la région et a profité à une certaine pé...

Sur la question de l'attractivité de certains territoires, je constate une perte d'attractivité de certains territoires ruraux pour un certain nombre de vos personnels « gradés intermédiaires ». Cela pose des problèmes à bon nombre d'élus. On entend parler de contractualisation. Pourriez-vous nous donner des éléments supplémentaires sur cette f...

De nombreux équipements sont prévus au titre de la LPM, dans le cadre du programme Scorpion. Il s'agit majoritairement des Griffon et Jaguar. Dans le même temps, nous avons le sentiment que la préparation opérationnelle passe au second plan. La norme OTAN représente à la fois une référence en termes de savoir-faire pour vos personnels, pour les...

Amiral, nous savons que vous souffrez du maintien en condition opérationnelle (MCO) : nous connaissons les performances assez moyennes concernant le parc d'hélicoptères « Caiman », la vétusté des « Alouettes » ou les difficultés pour le soutien industriel du « Panthère ». La mise en oeuvre de la direction de la maintenance aéronautique vous per...

Monsieur le Délégué général, nous ne pouvons que nous réjouir de cette vente de Rafale à la Grèce et éventuellement à la Croatie. Pouvez-vous nous assurer que la charge ne sera pas trop lourde à porter pour notre armée ? Précédemment, nous avons fait part au Général Lavigne de notre inquiétude sur le fait qu'un certain nombre d'heures de vols n...

Ma question s’adresse à Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. Madame la ministre, le groupe Union Centriste ne remet pas en cause la baisse des impôts de production, qui est l’une des mesures phares du projet de budget pour 2021. Nous ne contestons pas la pertine...

Vous avez évoqué la problématique de l'entretien des matériels et notamment la question de la verticalisation des contrats. Notre commission a pu observer un net accroissement des coûts horaires de maintenance qui impactent assez largement l'effort financier budgétaire initialement prévu dans la LPM. Sans tenir compte de l'augmentation de ces c...

Nous ne pouvons que vous féliciter de la trajectoire budgétaire pour 2021 ; mais pouvez-vous préciser les inscriptions budgétaires dédiées au porte-avions de nouvelle génération, auquel Gilbert Roger et moi-même avons consacré un rapport au mois de juin dernier ? Un certain nombre de validations de choix technologiques devraient intervenir dans...

Nous arrivons au terme de notre mission d'information constituée le 13 mai dernier, à l'initiative du groupe La République en Marche, dans le cadre du droit de tirage prévu par l'article 6 bis du Règlement du Sénat. Son objectif était d'évaluer la politique et les moyens mis en oeuvre pour lutter contre le trafic de stupéfiants en provenance de...

Nous n'avons pas voulu remettre un rapport à charge, mais le plus objectif possible. C'est grâce à la diversité de nos convictions, de nos visions respectives, que nous avons pu l'élaborer. Le trafic de stupéfiants en provenance de la Guyane est un fléau tant pour ce territoire que pour l'Hexagone. C'est un problème de politique sociale, sachan...

Ma question porte sur l’attribution de la prime « grand âge ». Le décret n° 2020-66 du 30 janvier dernier a instauré une prime « grand âge », versée aux agents titulaires, stagiaires et contractuels relevant des grades d’aide-soignant dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, ou Ehpad, sous statut public. Cette p...

Madame la ministre, je vous remercie de votre réponse ; je ne doute pas de votre engagement en la matière. Dans la mesure où les règles tarifaires sont les mêmes dans les Ehpad publics et dans les Ehpad privés, il n’y a pas de raison que cette prime ne puisse pas être transposée aux établissements du secteur à but non lucratif. On ne travaille...

Votre rapport est très clair, précis et complet. Je souhaite vous poser deux questions. La première est relative à l'ONERA : le Sénat avait appelé à son intégration dans l'équipe France en charge du SCAF. Qu'en est-il finalement ? Avez-vous pu préciser ce point lors de vos auditions et avez-vous obtenu l'assurance que l'ONERA serait associé aux...

Voilà quelques jours, nous avons reçu le rapport du Gouvernement au Parlement relatif aux opérations extérieures (OPEX) de la France. Ce rapport, très bien réalisé, dresse un bilan élogieux pour nos militaires et reflète le travail exemplaire de nos forces armées, dans un contexte rendu très complexe par la nature du terrain et des ennemis. Ce ...