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Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, seul pays de l'Union européenne à disposer d'un modèle d'armée complet, la France est engagée depuis de nombreuses années dans la lutte contre les groupes terroristes, que ce soit en Afrique, au Levant ou en Asie centrale. Plus qu'aucun de nos partenaires, nous connaissons le prix de la souveraineté et celui du sang. Je veux rendre hommage à toutes celles et à tous ceux qui ont donné leur vie pour la France, à ceux qui ont été blessés, ainsi qu'à l'ensemble...
...n’est pas spécifiquement militaire. Combien le portent dans d’autres domaines ? Nous avons évoqué le SNU, pour lequel il existe un uniforme. On ne peut donc pas retenir l’idée selon laquelle l’uniforme serait l’apanage des militaires. Je pense non seulement à la réserve citoyenne, mais aussi aux pompiers ou aux secouristes. Je le répète, la réserve citoyenne est très différente selon le corps d’armée et peut avoir une utilité plus ou moins grande. Il est souhaitable qu’elle devienne encore plus utile, grâce aux compétences de ceux qui s’y engagent. Pour ma part, je voterai donc l’amendement de notre collègue Pierre-Antoine Levi.
...n'est pas spécifiquement militaire. Combien le portent dans d'autres domaines ? Nous avons évoqué le SNU, pour lequel il existe un uniforme. On ne peut donc pas retenir l'idée selon laquelle l'uniforme serait l'apanage des militaires. Je pense non seulement à la réserve citoyenne, mais aussi aux pompiers ou aux secouristes. Je le répète, la réserve citoyenne est très différente selon le corps d'armée, et peut avoir une utilité plus ou moins grande. Il est souhaitable qu'elle devienne encore plus utile, grâce aux compétences de ceux qui s'y engagent. Pour ma part, je voterai donc favorable à l'amendement de notre collègue Pierre-Antoine Levi.
...artenaire commercial de l’Afrique est désormais la Chine. Le poids de la France ne cesse de s’amenuiser à mesure que d’autres puissances prennent leur essor. C’est une réalité à laquelle nous devons nous adapter. Cette réalité est aussi composée de nouvelles amitiés. Ainsi, tout comme l’Afrique du Sud, l’Algérie ne cache plus sa proximité avec Moscou : elle a mené des exercices militaires avec l’armée de Poutine et refuse dans le même temps de délivrer des laissez-passer consulaires, nécessaires au retour des Algériens expulsés par la France. Elle n’est pas la seule à s’être égarée. Après plusieurs putschs, le Mali s’enfonce dans la crise, préférant répondre par la force aux carences de son État. Ce ne sont là que quelques exemples. Ils sont autant de signes d’une tendance qui voit l’influenc...
...artenaire commercial de l'Afrique est désormais la Chine. Le poids de la France ne cesse de s'amenuiser à mesure que d'autres puissances prennent leur essor. C'est une réalité à laquelle nous devons nous adapter. Cette réalité est aussi composée de nouvelles amitiés. Ainsi, tout comme l'Afrique du Sud, l'Algérie ne cache plus sa proximité avec Moscou : elle a mené des exercices militaires avec l'armée de Poutine et refuse dans le même temps de délivrer des laissez-passer consulaires, nécessaires au retour des Algériens expulsés par la France. Elle n'est pas la seule à s'être égarée. Après plusieurs putschs, le Mali s'enfonce dans la crise, préférant répondre par la force aux carences de son État. Ce ne sont là que quelques exemples. Ils sont autant de signes d'une tendance qui voit l'influenc...
Dans l'attente de l'examen du projet de LPM 2024-2030, qui devrait être présenté en conseil des ministres dans les prochaines semaines, nous avons mené un cycle d'auditions préparatoires sur le modèle de ressources humaines du ministère des armées. Notre groupe de travail a ainsi entendu les directeurs des ressources humaines de chacune des forces armées ainsi que des principales formations rattachées pour faire un point sur leurs effectifs actuels et sur leurs priorités pour les années à venir. J'aimerais insister sur le caractère central des ressources humaines pour les armées. La guerre en Ukraine a remis en lumière l'importance de l...
Dans la deuxième partie de ce rapport, nous nous sommes intéressés plus particulièrement aux deux principaux défis que rencontre le modèle de ressources humaines de nos armées. Je vais d'abord évoquer le recrutement des compétences de pointe, dont l'attraction reste le premier défi rencontré par nos forces armées. Cette difficulté se pose de manière particulièrement aiguë dans le renseignement et la cybersécurité, alors que ces deux secteurs font partie des priorités identifiées par la programmation militaire actuelle. Ils ont vocation à être renforcés par la future...
... son pays » pour l'ensemble des citoyens qui le souhaitent. Cette transformation du modèle de la réserve opérationnelle devra être accompagnée d'une campagne massive de recrutement de réservistes volontaires, prolongée sur plusieurs années. Elle aura des conséquences directes, sur les plans opérationnel, logistique et financier, pour l'ensemble du ministère. Nos interlocuteurs dans les forces armées ont insisté sur le fait que la croissance du nombre de réservistes annoncée par le pouvoir exécutif ne remet nullement en cause sa complémentarité avec les militaires d'active. Par conséquent, le projet de doublement des réserves, qui renforcera la résilience nationale en diffusant l'esprit de défense, devra être accompagné d'une enveloppe budgétaire en cohérence avec les objectifs affichés. A...
Nous vous remercions pour ces apports. Tout d'abord, Alain Joyandet parlait des baisses d'effectifs par accordéon. La fin de la guerre froide a conduit à la transformation de nos modèles militaires : nous avons construit une armée dont le modèle était celui de l'intervention extérieure. Nous pensions ne pas être menacés par un conflit armé, la guerre ne se faisait pas en Europe, ce qui justifiait une baisse d'effectifs. Cela rejoint les propos de Vivette Lopez : sans service militaire, avec une armée de métier, il y a moins besoin d'encadrants. Or le projet de réserve opérationnelle et l'ambition de 40 000 réservistes, qui...
La première fonction de l'armée est de protéger la population française. Lors de la guerre civile en Côte d'Ivoire nous avions rapatrié beaucoup de Français. Les entreprises françaises ont essentiellement été reprises par des Libanais. Quelles sont aujourd'hui nos capacités d'évacuation ? Les mouvements anti-français sont souvent liés à de la corruption de manifestants. Comment pouvons-nous y réagir ?
Dans ses voeux adressés à la Nation en décembre dernier, le Président de la République a mentionné des annonces à venir sur l'évolution du Service national universel (SNU). Dispositif hybride qui a représenté moins de 2000 journées de formation par des militaires l'année dernière, le SNU pourrait néanmoins être amené à avoir d'importantes conséquences pour les armées en cas de généralisation à l'ensemble d'une classe d'âge, qui représenterait 800 000 jeunes accueillis chaque année. Dans la programmation militaire actuellement en vigueur, notre commission avait introduit par amendement des précisions pour empêcher que le déploiement du SNU ne vienne empiéter sur la consolidation de nos armées. Ma question est donc la suivante : la politique du service natio...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le programme 212, « Soutien de la politique de la défense », rassemble comme chaque année l’ensemble des crédits dédiés aux dépenses de personnel du ministère des armées, qui s’élèvent à 22, 4 milliards d’euros pour l’année 2023. À la suite des annonces importantes faites cet été, nous avons orienté nos travaux sur la réserve opérationnelle, qui est financée par des dépenses de personnel rattachées au programme 212. Pour rappel, la réserve opérationnelle de premier niveau est constituée de citoyens français volontaires, qui signent un engagement à servir dans ...
... 2021, avant la réforme, la rémunération des militaires était caractérisée par la complexité de la composante « primes et indemnités ». On n’y comprenait rien. §Il existait cent soixante-quatorze primes différentes ; c’était un système illisible, que nous avions nous-mêmes qualifié d’obsolète. Concernant la simplification, il faut souligner le succès de cette réforme. Désormais, le ministère des armées aura à gérer le versement de huit primes seulement, contre plus de cent soixante-dix auparavant, grâce à la suppression des primes obsolètes, à l’harmonisation des critères d’attribution, au renforcement du caractère universel, comme la prime de mobilité géographique et à la réouverture des primes aux célibataires, ainsi qu’à toutes les formes d’union. Le système indemnitaire du ministère des a...
L’armée nourrit quotidiennement des convives aux profils variés, puisqu’il s’agit à la fois de civils et de soldats. Elle dispose d’infrastructures : cuisines centrales, centres de production, remorques équipées, etc. Depuis de nombreuses années, la situation est tendue dans les restaurants des armées. Aussi, en 2019, Mme la ministre Parly soulignait le besoin d’investir massivement dans des équipements...
Ce programme rassemble comme chaque année l'ensemble des crédits dédiés aux dépenses de personnel du ministère des armées, qui s'élèvent à 22,4 milliards d'euros pour l'année 2023. Avant de laisser la parole à Marie-Arlette Carlotti pour évoquer la rémunération des militaires, je vais parler de la réserve opérationnelle qui a fait l'objet de plusieurs annonces importantes depuis cet été. Pour rappel, la réserve opérationnelle de premier niveau (RO1) est constituée de citoyens français volontaires qui signent un...
L'ensemble des forces armées sera amené dans les années à venir à contribuer à l'objectif de renforcement des réserves opérationnelles annoncé par le Président de la République cet été. Alors qu'un doublement des réservistes sous contrat d'engagement à servir dans la réserve est annoncé à moyen terme, l'armée de l'air et de l'espace accueille à l'heure actuelle plus de 5 800 réservistes opérationnels. Au regard des spécif...
Alors que le Président de la République a désigné le renforcement des armées dans le domaine cyber comme une priorité, l'actuelle LPM prévoit que la cyberdéfense concentre une grande partie des 6 000 emplois créés pendant la période de référence qui court jusqu'à 2025. Mais, alors que l'objectif de recrutement est désormais fixé à plus de 1 800 cybercombattants supplémentaires entre 2017 et 2025, la capacité des armées à attirer et à fidéliser les compétences dans ce se...
Pour l'armée de Terre, le passage de la réserve opérationnelle de 24 000 à plus de 40 000 membres, dans la continuité de l'objectif de doublement annoncé par le Président de la République, est un défi de recrutement. Ce changement de format doit-il s'accompagner d'un changement de doctrine ? Comment associerez-vous les collectivités locales au projet de recrutement territorialisé de 10 000 jeunes volontaires...
Dans son discours aux armées prononcé en juillet dernier, le Président de la République a annoncé un objectif de doublement de la réserve opérationnelle de premier niveau, objectif dont vous avez récemment souligné publiquement l'importance ; estimant que nos réservistes ne sont « pas toujours suffisamment bien utilisés », vous avez appelé de vos voeux une réflexion profonde sur l'organisation de la réserve. Alors que la C...
Nous avons fait le choix de structurer notre avis autour de deux axes transversaux. Avant de laisser la parole à ma co-rapporteure Marie-Arlette Carlotti qui s'est concentrée sur les efforts fournis et à fournir en matière d'hébergement et de logement de nos soldats, je commencerai par dire quelques mots de la politique de reconversion des armées qui a fait l'objet d'un rapport récent du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM), que son président était venu nous présenter en présence du président Cambon. Dès lors que le métier des armes s'accompagne de sujétions particulièrement lourdes du point de vue à la fois de la condition physique et de la disponibilité, la politique de reconversion est une dimension à part enti...