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736 interventions trouvées.

Didier Marie ne pouvant pas être présent en raison de problèmes de santé, il m’a demandé de le remplacer et de vous poser sa question sur la situation de la filière conchylicole normande. Comme beaucoup de secteurs, la filière d’élevage de coquillages est mise en difficulté par la crise sanitaire liée à la covid-19, ces difficultés étant amené...

Ma question porte sur la nouvelle réorganisation des services académiques mise en œuvre depuis le 1er janvier 2020. Désormais sous l’autorité de leurs ministres, les recteurs de région académique voient leurs fonctions renforcées. Ils sont ainsi les « garants, au niveau régional, de la cohérence des politiques publiques » et fixent les orienta...

Cette proposition de loi vise à instaurer un prélèvement exceptionnel sur les assurances qui ont réalisé des sur-profits, pour qu’elles contribuent à la hauteur exigée par la situation. Je m’étonne que certains orateurs hostiles à ce texte aient opposé l’idée de générosité, de participation – pourquoi pas de don ? Dans quel pays, dans quelle ph...

La validation du CFP et du plan de relance est difficile. Il est clair que nous ne pouvons pas céder au chantage de la Hongrie et de la Pologne, qui refusent la mise en place d'un mécanisme de conditionnalité des fonds européens au respect de l'État de droit. Dans ce nouveau rapport de force, la France est dans une situation quelque peu délicat...

Mes chers collègues, j’ai bien entendu les propos du ministre sur la philosophie de la réorganisation du réseau des finances publiques. En théorie, cela peut paraître séduisant ; en pratique, il en va autrement. De manière très concrète, élus et agents se sentent abandonnés. Les agents des collectivités locales et ceux des finances publiques ne...

Vincent Segouin et moi-même avons été rapporteurs spéciaux de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » ; nous avons, en cette qualité, examiné la situation des moyens dédiés au Centre national de la propriété forestière, le CNPF, et voté en faveur de l’augmentation de ces moyens. Tel est également l’objet des amendeme...

 « Heureux qui, comme Ulysse, a fait un beau voyage », chantait Brassens.

La sagesse populaire ne s’y trompe pas : les voyages forment la jeunesse. Ils favorisent l’échange, la rencontre de l’autre et, ainsi, la découverte de son altérité et de son humanité. C’est précisément pour cette raison que la mission Ruralité, à laquelle j’ai eu l’honneur de participer et qui avait vocation à formuler un certain nombre de pr...

Nous touchons là au rayonnement de la France, qui, avec la jeunesse pour ambassadrice, participe à diffuser nos valeurs, des valeurs philosophiques, qui sont, à la différence des biens matériels, les seules richesses que les civilisations produisent pour l’humanité tout entière. Tel est le sens de cet amendement gagé sur les crédits du SNU.

Vous l’aurez compris au travers de ma précédente intervention, il s’agit d’un enjeu de développement personnel des jeunes, mais c’est aussi un élément de fierté pour la construction de l’identité des territoires ruraux. Nous souhaitons œuvrer à l’estime des territoires par la fierté retrouvée et ainsi contribuer à l’estime de soi, qui est le mo...

C’est un sujet qui est important, autant dans son principe que pour les montants concernés, notamment pour les collectivités locales. J’ai déjà eu l’occasion de présenter cet amendement, et je sais qu’il est soutenu par de nombreux collègues dans cette assemblée. Il s’agit de rendre éligibles au FCTVA les dépenses de matériels et d’équipements ...

Mon amendement vise à ce qu’un rapport soit élaboré pour faire une évaluation globale des conséquences de la crise sur les finances des collectivités locales, c’est-à-dire à la fois en termes de recettes perdues et de charges supplémentaires assumées : c’est un peu la vérité des prix. Un rapport a été rendu en juillet dernier par le député Jea...

Cet amendement est cosigné par de nombreux sénateurs siégeant sur différentes travées de notre assemblée. Cependant, j’ai entendu ce que le secrétaire d’État vient de nous expliquer, et je le retire. Nous maintiendrons tout de même une vigilance particulière sur le sujet.

Cet amendement va dans le sens des propos que vient de tenir M. le secrétaire d’État et s’appuie sur le rapport parlementaire mentionné avant moi – un travail très intéressant, très riche et, surtout, qui permet de mesurer les conséquences de certaines dispositions. Notre proposition est relativement simple : il s’agit de prendre en compte le ...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nos productions agricole et forestière, ainsi que nos entreprises de pêche ne se sortent pas d’une crise, plus ou moins larvée, qui dure depuis des années et que l’année en cours portera sans doute à son comble. En effet, la plupart des secteurs sont touchés. Comment, en tant qu’...

M. Patrice Joly. Cet amendement vise à lancer, sur le modèle des programmes « Action cœur de ville » et « Petites villes de demain » et au bénéfice des villages de moins de 2 000 habitants, un programme intitulé « Villages du futur », doté de 750 millions d’euros de crédits en 2021 – quand on aime, on ne compte pas !