Interventions en hémicycle de Patricia Morhet-Richaud

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, depuis plusieurs mois, notamment depuis le vote du budget pour 2018, l’avenir de l’audiovisuel public fait l’objet de toutes les attentions et de moult commentaires, y compris au plus haut niveau de l’État. Il faut dire que cette question est loin d’être neutre tant les enjeux son...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de saluer à mon tour l’excellent travail réalisé par nos collègues de la délégation aux droits des femmes. Le thème des femmes et de l’agriculture, qui a donné lieu l’an dernier à un colloque et à un rapport d’information, permet de mettre un écl...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de saluer à mon tour l’excellent travail réalisé par nos collègues de la délégation aux droits des femmes. Le thème des femmes et de l’agriculture, qui a donné lieu l’an dernier à un colloque et à un rapport d’information, permet de mettre un écl...

Si, voilà encore quelques années, le véhicule autonome était encore un concept très éloigné de notre quotidien, les choses se sont beaucoup accélérées depuis : désormais, le véhicule autonome est une réalité. Une nouvelle solution de mobilité arrive sur nos routes et dans nos villes, une innovation majeure qui va engendrer de grands changement...

Mme Patricia Morhet-Richaud. Si mon souhait le plus cher est que cette proposition de loi arrive à son terme, cet amendement me paraît néanmoins de bon sens et son adoption constituerait une avancée importante pour les acteurs de ces territoires de montagne situés à proximité de lacs artificiels. Je le voterai.

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, hier, la France a reçu de nombreux chefs d’État afin de se pencher au chevet de la planète Terre et de constater l’étendue des dégâts. Les grands pollueurs ne sont pas venus à Paris, le changement climatique étant sans doute jugé comme secondaire par leurs dirigeants… Com...

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de saluer le travail réalisé par les différents rapporteurs des crédits de la mission « Économie » du projet de loi de finances pour 2018. C’est un thème auquel je suis très sensible, en tant que membre de la délégation sénatoriale aux entreprises...

Madame la présidente, messieurs les présidents de commission, monsieur le rapporteur, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de saluer le travail réalisé par M. le rapporteur spécial et M. le rapporteur pour avis sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ». J’ai une amicale pens...

Cet amendement, comme les précédents, a pour objet de corriger l’injustice qui persiste pour les membres supplétifs de statut civil de droit commun qui s’étaient engagés sous les drapeaux français.

Cet amendement, comme les précédents, a pour objet de corriger l’injustice qui persiste pour les membres supplétifs de statut civil de droit commun qui s’étaient engagés sous les drapeaux français.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le débat que nous avons aujourd’hui est très instructif, alors que se déroule, à quelques pas de notre hémicycle, le centième congrès des maires de France. Je tiens d’ailleurs à remercier nos collègues qui nous offrent cette opportunité. La dynamique du regroupement des communes e...

La pharmacie d’officine établie dans un territoire isolé doit pouvoir mettre en contact, au sein de son espace de confidentialité, le patient avec son médecin traitant ou le service hospitalier, lorsque cela est nécessaire. La pharmacie d’officine est un espace de santé réglementé qui peut utiliser des outils de télésanté pour renforcer les li...

Oui, monsieur le président.

Compte tenu des explications de Mme la rapporteur, je retire mon amendement.

Les expérimentations qui pourront être menées pendant quatre ans grâce à l'article 36 ne doivent pas s’arrêter à la télésurveillance. En effet, la télémédecine doit également pouvoir permettre le suivi du patient.

Non, je le retire, monsieur le président.

Le code général des collectivités territoriales, par son article L. 2223-42, dispose que seul un médecin peut délivrer un certificat attestant le décès et autorisant, de ce fait, la fermeture du cercueil. Ce document officiel permet d’établir que le décès ne suscite pas d’interrogation d’ordre médico-légal et que le défunt n’est pas mort d’une ...

Au vu des avis que Mme la rapporteur et Mme la ministre ont exprimés et compte tenu de l’engagement pris de travailler cette question, qui me paraît très importante pour nos territoires en matière de simplification, je retire mon amendement.

L’article L. 138-12 du code de la sécurité sociale pose le principe selon lequel la contribution due par chaque entreprise redevable au titre de la clause de sauvegarde est déterminée, à concurrence de 50 %, au prorata de son chiffre d’affaires et, à concurrence de 50 %, en fonction de la progression de ce chiffre d’affaires. Ce faisant, les f...

Je retire cet amendement, monsieur le président.