Interventions de Patrick Abate

En matière d'égalité des sexes et de violence, n'ayons pas crainte d'être bavards ou redondants : votons cet article en l'état.

Cet amendement permet-il de protéger l'édition scientifique ?

Mais pourquoi ajouter « à la condition que l'éditeur ait mis en ligne la version finale de l'oeuvre » ? Si ce n'est pas le cas, elle ne sera jamais en open data.

Il dépendra quand même du bon vouloir de l'éditeur de mettre un document à disposition.

Je suis très réservé sur cet article et cet amendement qui traitent de l'enseignement supérieur à distance. J'y reviendrai en séance.

Très bien !

Je partage les mêmes préoccupations, mais ces amendements ne me semblent pas d'une extrême dangerosité. J'y suis plutôt favorable.

Non !

Exact !

Monsieur le secrétaire d’État, la commission spéciale « Taxe » du Parlement européen a enquêté pendant plusieurs mois sur les accords secrets passés entre tel ou tel État membre et certaines multinationales en vue de réduire leurs taux d’imposition. Prolongés de six mois en décembre dernier, les travaux de cette commission se poursuivent actue...

 ». - Dans mon rapport pour avis, dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2016, j'avais moi aussi regretté l'absence de fusion entre le conseil supérieur et la commission financière dans un conseil de surveillance. Toutefois, un conseil de surveillance peut s'avérer inefficace. Le COM a été signé le 15 juin, les nouvelles ins...

Oui !

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, dans les années quatre-vingt, seul un jeune sur trois décrochait un baccalauréat en France. Jean-Pierre Chevènement, alors ministre de l’éducation nationale, s’engage à amener 80 % d’une classe d’âge au niveau du baccalauréat. La loi du 23 décembre 1985 de programme sur l’enseigne...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous y voilà ! Après un examen du texte pour le moins éprouvant, nous en arrivons enfin au vote. Mon collègue Pierre Laurent, dans son intervention liminaire, avait lancé un appel à l’audace. Cela aurait bien été le minimum d’ambition pour un texte particulièrement attendu, qui de...

Et pour cause : la République libre, égale, fraternelle et laïque ne peut souffrir de l’assèchement culturel et artistique ni même de sa stagnation par manque d’ambition et de véritables moyens. En la matière, le progrès est un devoir, sauf à développer le terreau dont se nourrissent la méconnaissance, puis la défiance, puis la peur, puis la ha...

M. Patrick Abate. En attendant, et en espérant que l’Assemblée nationale saura rétablir un certain nombre d’équilibres qui ont été mis à mal dans cette enceinte, nous voterons contre le texte, en l’état.

Très bien !

Le groupe CRC partage les préoccupations qui viennent d’être exprimées et votera en faveur de cet amendement.

Cet amendement est identique à celui qui vient d’être présenté, mais nos motivations sont quelque peu différentes. Nous souhaitons préserver les moulins pour ce qu’ils sont : des éléments patrimoniaux essentiels au paysage. Or la dénomination de « systèmes hydrauliques » revêt une dimension tellement large qu’une pompe hydraulique industrielle...

Je souhaite surtout réagir aux propos de Jean-Pierre Sueur. Notre intervention n’était pas de nature « conflictuelle ». Il n’y a pas, d’un côté, ceux qui défendent les moulins, lesquels sont de toute évidence des éléments essentiels de notre patrimoine, et, de l’autre, ceux qui veulent protéger la biodiversité en les détruisant. Nous pensons s...