Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Rémy Pointereau
1339 interventions trouvées.
Très bien !
Bien sûr !
C’est vrai !
Je propose à mes collègues de la commission que nous nous retrouvions à vingt heures quarante-cinq en commission pour examiner les amendements du Gouvernement.
Oui !
Et s’il y a un loup ?
Tout à fait !
Après ce débat passionnant et passionné, je souhaite remercier M. le ministre et M. le président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, Hervé Maurey, de la qualité du débat. Je n’oublie pas tous nos rapporteurs qui ont apporté leur valeur ajoutée. Je vais les citer, car il est important que l’on se souvienn...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je me réjouis que notre chambre se saisisse à nouveau du sujet de l’eau, peu de temps après notre débat du 19 octobre dernier sur les conclusions du rapport d’information Eau : urgence déclarée de nos collègues Henri Tandonnet et Jean-Jacques Lozach, et sur les concl...
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je me réjouis que notre chambre se saisisse à nouveau du sujet de l’eau, peu de temps après notre débat du 19 octobre dernier sur les conclusions du rapport d’information Eau : urgence déclarée de nos collègues Henri Tandonnet et Jean-Jacques Lozach, et sur les concl...
Absolument !
Très bien !
Pour tout le monde !
Tout à fait !
Très bien !
M. Rémy Pointereau. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, l’inflation normative est un fléau pour notre pays, et un fléau qui nous coûte très cher !
Le coût des normes représente trois points de notre produit intérieur brut, selon l’OCDE, l’Organisation de coopération et de développement économiques, qui place d’ailleurs la France à la 121e place, sur 144 pays, en termes de compétitivité administrative. Le Conseil national d’évaluation des normes, ou CNEN, avait quant à lui chiffré à 6 mill...
Ne nous dédouanons pas de ces chiffres : en tant que législateur, nous avons une part de responsabilité.
Mais nous ne l’endossons pas entièrement, car les décrets d’applications, leur interprétation, ainsi que la réglementation diffèrent souvent de la volonté du législateur. Dans son dernier rapport portant sur la simplification des normes, le Conseil d’État a rappelé qu’il était urgent de mettre au cœur des missions des décideurs publics l’impér...
C’est au titre de cette ambition que la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales, sous la houlette de son président, M. Jean-Marie Bockel, vous a présenté depuis 2014 plusieurs initiatives visant à alléger la France de son « rocher de Sisyphe ». Ainsi, en mars 2015, nous avons présenté une proposition de loi, qui a été adoptée à ...
