Interventions de Robert Tropeano

Non, je le retire, madame la présidente.

Ça, c’est sûr !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, l’organisation des obsèques représente, pour les proches du défunt, un temps d’urgence et d’obligations qui s’ajoute à la douleur de la perte. Les délais entre le décès et les obsèques sont assez br...

Monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, les membres du groupe du RDSE voteront cette proposition de loi.

Il s’agit d’un amendement rédactionnel.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, lors de la séance de la semaine dernière, en lieu et place de notre collègue Christian Bourquin, j’ai interrogé le ministre de l’agriculture sur une question similaire qui préoccupe les viticulteurs, notamment ceux de la région Languedoc-Roussillon et plus particulièrement ceux du ...

Madame la ministre, je vous remercie de votre réponse. Comme nous l’avait indiqué M. le ministre de l’agriculture la semaine dernière, ce problème ne pourra être réglé avant les vendanges 2014. Voilà qui est dommageable et qui posera un problème certain à nos nombreux viticulteurs et vignerons, qui font de très gros efforts pour élaborer un pr...

Eh oui !

Christian Bourquin ne pouvant être présent ce matin, il m’a demandé d’intervenir à sa place, ce que je fais avec plaisir puisque les problèmes rencontrés en Languedoc-Roussillon se posent également dans les Pyrénées-Orientales, l’Aude, le Gard ou l’Hérault. Depuis les vendanges de l’année 2012, les vignobles du sud de la France n’ont plus droi...

Monsieur le ministre, comme vous l’avez souligné, les vignerons du Languedoc-Roussillon ont fait d’énormes efforts pour produire des vins de très grande qualité. Ce sont leurs préoccupations et leurs inquiétudes par rapport aux moûts concentrés rectifiés que nous essayons de relayer aujourd'hui. Je pense qu’ils trouveront corrects les solutions...

Madame la secrétaire d'État, je souhaite attirer votre attention sur les fortes menaces de baisse de la dotation globale horaire, ou DGH, du collège de Bessan, dans l’Hérault, pour la prochaine rentrée scolaire. L’ensemble des membres de la communauté éducative, ainsi que les parents d’élèves, m’ont alerté, dès le mois de janvier dernier, sur ...

Madame la secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse. Vous avez souligné la forte évolution du nombre d’élèves dans le département de l’Hérault, où environ 1 500 nouveaux habitants viennent s’installer chaque mois. Cet accroissement de population peut poser problème, notamment dans les écoles, qui comptent toujours davantage d’élèves...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le 17 février dernier, une proposition de loi similaire était inscrite à l’ordre du jour de la Haute Assemblée. Ayant connu le sort que l’on sait, cette proposition de loi a été depuis reprise par des députés de la majorité et la voilà de nouveau devant nous. Mes chers collègues...

Faut-il rappeler que notre pays est à la pointe de la recherche et du développement dans le domaine de la génétique végétale ?

Les variétés créées par l’Institut national de la recherche agronomique, l’INRA, furent à l’origine du succès de plusieurs entreprises, devenues premiers semenciers mondiaux. Daniel Raoul ne manque d’ailleurs pas de souligner dans son rapport les grandes lacunes dans l’évaluation des OGM, que ce soit sur leur intérêt agronomique, leurs effets ...

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la qualité d’une société s’apprécie notamment au regard de sa capacité à accueillir les différences et à permettre à toute personne handicapée d’être un acteur de la vie sociale, culturelle, professionnelle et sportive. De ce point de vue, la loi du 11 février 2005 pour l...

La loi de 2005 a imposé à chaque commune, quelle que soit sa taille, d’élaborer un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics, ou PAVE. Mais les petites communes ont beaucoup de mal à élaborer un tel document de programmation et de planification. Suivant les conclusions de la concertation sur l’accessibi...

Ainsi que je l’ai annoncé lors de la discussion générale, le groupe RDSE unanime, satisfait des réponses apportées par Mme la secrétaire d’État et Mme la rapporteur, votera ce projet de loi.

Qui était ministre avant ?

Ma question porte sur l’avenir de la ligne Béziers-Millau, menacée de disparition dans les dix ans à venir, comme le révèle la Fédération nationale des associations d’usagers des transports. En deux ans, une baisse de 50 % des TER a déjà été enregistrée sur la ligne Béziers-Neussargues. La suppression programmée de vingt-huit trains hebdomadair...