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Très bien !
Très bien !
Très bien !
C’est regrettable !
En effet !
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, comment ne pas évoquer à mon tour la COP 21 ? Dans cette course contre la montre face au dérèglement climatique, nous mesurons tous l’importance et l’urgente nécessité pour les 196 pays d’assurer une véritable solidarité climatique. Il est important de fixer des objecti...
Cette contribution est perçue, je le rappelle, sur la facture des seuls consommateurs finals d’électricité. L’effort, au fil des années, s’est accru et devrait atteindre plus de 6, 3 milliards d’euros en 2015 et quelque 7 milliards d’euros en 2016, tandis que le déficit de compensation cumulé pour EDF est de l’ordre de 5, 5 milliards d’euros. ...
Il est vrai que beaucoup a été fait au cours de l’année écoulée. La loi de transition énergétique pour une croissance verte a impulsé une dynamique positive pour doter la France d’une réelle capacité d’entraînement sur le plan européen, d’abord, puis mondial, lors de cette COP 21. Il faut le souligner, la France est le seul pays à avoir gravé d...
Ce qui constituera aussi une sorte de révolution, dans nos têtes d’abord, …
M. Roland Courteau. … mais aussi dans nos modes de production et de consommation, donc dans nos modes de vie. L’urgence est là, car « pour la première fois, l’humanité est en mesure d’anéantir sa propre espèce. »
C’est sûr !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je souhaite tout d’abord saluer votre initiative, monsieur Collombat. Cette proposition de loi tend en effet à préserver et à conforter les actions conduites par les départements dans le domaine de la protection des forêts contre l’incendie, actions qui ont fait la preuve de leur ...
Très bien !
C’est sûr !
C’est vrai !
Cet amendement vise à insérer dans le code général des collectivités territoriales un article autorisant le conseil municipal, sauf opposition du procureur de la République, à affecter tout local adapté à la célébration de mariages. Il résulte des dispositions actuellement en vigueur qu’un mariage ne peut être célébré ailleurs qu’au sein de la...
Merci, madame la garde des sceaux.
Monsieur le président, je tiens à remercier M. le rapporteur pour son avis favorable et Mme la ministre pour son avis de sagesse, et je remercie également, par anticipation, l’ensemble des collègues qui voteront cet amendement. J’espère d’ailleurs le voir complété par un second amendement, déposé à l’article 53, visant à étendre son applicatio...