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C’est un match que nous avons joué en équipe, avec engagement et respect. Notre débat a donné une belle image du sport. C’est un pas de plus dans la lutte contre les violences sexuelles sur les mineurs. Il s’agit d’un geste fort de soutien aux victimes et aux associations de victimes. Si nous sommes là aujourd’hui, c’est parce qu’elles ont eu l...
C’est un match que nous avons joué en équipe, avec engagement et respect. Notre débat a donné une belle image du sport. C’est un pas de plus dans la lutte contre les violences sexuelles sur les mineurs. Il s’agit d’un geste fort de soutien aux victimes et aux associations de victimes. Si nous sommes là aujourd’hui, c’est parce qu’elles ont eu l...
Permettez-moi d’évoquer l’expérience très douloureuse vécue par le maire d’une petite commune de 150 habitants. Ce maire a très bien travaillé pendant dix ou quinze ans. Il a refait sa station d’épuration, réhabilité l’intégralité de son réseau, dont il a porté le taux de rendement à 98 %, réalisé les travaux nécessaires non seulement pour pro...
Je promeus cet amendement avec mon collègue Denis Bouad, sénateur du Gard. À l’heure où nous discutons de la réforme des retraites, la question du niveau de vie des retraités français mérite d’être posée. En France métropolitaine, 1 million de Français âgés de plus de 65 ans vivent aujourd’hui sous le seuil de pauvreté. Au moment où je vous p...
Les fonds de prévention existants ont manqué d’une évaluation dans le temps et, surtout, des ajustements qui auraient été nécessaires pour donner une réelle impulsion à des actions de prévention encore trop inefficaces, voire inadaptées aux situations des salariés concernés. Le rapport de la Cour des comptes de décembre 2022 dresse, de ce poin...
En 2010, un jeune député socialiste s’opposait avec force au report de l’âge légal de départ à la retraite à 62 ans. Sur les réseaux, il écrivait au sujet de la réforme Woerth : « C’est un recul social pour qui commence à travailler tard et pour les plus précaires. Les critères de pénibilité sont flous. De plus, les contributions des revenus du...
En 2010, un jeune député socialiste s’opposait avec force au report de l’âge légal de départ à la retraite à 62 ans. Sur les réseaux, il écrivait au sujet de la réforme Woerth : « C’est un recul social pour qui commence à travailler tard et pour les plus précaires. Les critères de pénibilité sont flous. De plus, les contributions des revenus du...
Ce député est aujourd’hui ministre du travail. Il reporte l’âge légal de départ à la retraite à 65 ans, refuse de faire contribuer le capital et la finance, et ignore les messages de la rue depuis plus d’un mois et demi.
Ce député est aujourd’hui ministre du travail. Il reporte l’âge légal de départ à la retraite à 65 ans, refuse de faire contribuer le capital et la finance, et ignore les messages de la rue depuis plus d’un mois et demi.
M. Sebastien Pla. Monsieur le ministre, vous nous avez baladés en évoquant 1 200 euros par mois pour tout le monde. Cela n’a pas marché. Vous n’êtes pas crédible. Ce qui me peine, alors que vous parlez de « mélenchonisation », c’est que le président Macron utilise avec cynisme un fusible issu de la gauche pour faire passer une réforme de la dro...
M. Sebastien Pla. Monsieur le ministre, vous nous avez baladés en évoquant 1 200 euros par mois pour tout le monde. Cela n’a pas marché. Vous n’êtes pas crédible. Ce qui me peine, alors que vous parlez de « mélenchonisation », c’est que le président Macron utilise avec cynisme un fusible issu de la gauche pour faire passer une réforme de la dro...
Monsieur le rapporteur, votre vision du travail des femmes est partielle. Attaquez-vous d’abord à la question de l’égalité salariale avant de vous attaquer à celle des retraites. Plus généralement, pour les femmes comme pour tous les autres travailleurs, vous ne proposez qu’une seule recette miracle pour équilibrer le système : travailler plus...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le texte que nous examinons prétend apporter des réponses à l’industrie agroalimentaire contre les pratiques de la grande distribution, et plus particulièrement de la poignée de grands acheteurs qui se partagent actuellement le marché. En somme, nous assistons à un combat de géan...
Cet amendement de repli vise à rétablir le dispositif SRP+10 pour une période de deux ans et à prévoir une évaluation annuelle permettant de tirer les conclusions définitives de sa mise en œuvre. Il reprend ainsi les dispositions de l’article 2 bis supprimé en commission, qui prévoyait la remise chaque année d’un rapport d’évaluation. ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, est-il possible de sérieusement affirmer que le budget agricole progresse en 2023, si l’on intègre la prochaine programmation de la politique agricole commune ou le transfert du dispositif TO-DE et l’entrée en vigueur du système d’assurance récolte ? Sur ce dernier point, j’aime...
L’objet de cet amendement d’appel est d’abonder les crédits dédiés à la DSIL, afin de donner aux collectivités territoriales les moyens financiers nécessaires pour assurer la transition énergétique tout en réduisant leurs charges courantes. Le rapport publié en juillet 2022 par la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisa...
Je vais retirer mon amendement, qui paraît ridicule financièrement à notre rapporteur spécial… Mais j’en profite pour rappeler à Mme la ministre l’inquiétude des maires, que nous avons rencontrés ensemble dans notre département, il y a peu de temps, au sujet de leurs difficultés d’accès aux différents fonds mis en œuvre chaque année. Ceux-ci co...
Cet amendement vise à élargir aux coopératives d’utilisation de matériel agricole (Cuma) le bénéfice du TO-DE. Il fait écho à un amendement au PLFSS pour 2023 déposé par les membres du groupe SER et adopté par le Sénat, mais non retenu à l’Assemblée nationale. Aujourd’hui, un agriculteur sur deux est adhérent d’une Cuma. Les 11 510 Cuma de Fra...
Cet amendement vise à prévoir le financement de la généralisation d’une prise en charge par l’État du remplacement d’exploitants agricoles en cas d’urgence. Une expérimentation concluante a été mise en place dans l’Orne. Nous proposons de la généraliser, afin de prendre en charge le financement du coût de l’adhésion au service de remplacement ...