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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Simon Sutour
2341 interventions trouvées.
L’UMP a tous les droits !
Les électeurs vous répondront en mars prochain !
Il n’est pas supprimé, mais remplacé… La nuance est subtile !
C’est l’avis de spécialistes !
C’est une opération politicienne !
C’est terminé !
Une question du mardi matin !
La question !
Intervenant sur l'amendement n° 483 rectifié de M. Jacques Blanc et plusieurs de ses collègues, tendant à fixer un effectif minimum de 15 conseillers territoriaux pour chaque département, MM. Simon Sutour et Jean-Claude Peyronnet ont redouté qu'il ne crée une rupture d'égalité devant le suffrage en sur-représentant les petits départements.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, ma question concerne le mode de calcul du financement du service d’élimination des déchets et ordures ménagères. Aujourd’hui, les collectivités financent la collecte et le traitement des déchets et ordures ménagères via la redevance d’enlèvement des ordures ménag...
Monsieur le secrétaire d’État, je vous remercie de votre réponse. J’insiste cependant sur le fait que ce problème patent, que nos populations ressentent profondément, est accentué par le développement de l’intercommunalité. Vous avez fait allusion à l’article 46 de la loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnem...
Très bonne question !
Simplifions le parcours d’obstacles !
a approuvé cet amendement, de nature à favoriser la constitution d'EPCI dans des zones étendues mais de faible densité de population.
Partageant cette position, M. Simon Sutour a prédit que la majorité qualifiée des deux tiers, exigée pour la CDCI, serait, en pratique, aisée à obtenir et que, dans le cas contraire, le préfet ferait un usage prudent de ses pouvoirs de contrainte.
a observé que l'appréhension de la notion de métropole comportait une part de subjectivité variable en fonction des régions, citant les exemples de Montpellier et de Strasbourg considérées par beaucoup comme des métropoles.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le programme « Conseil d’État et autres juridictions administratives » de la mission « Conseil et contrôle de l’État », en cette période de restrictions budgétaires et de dégradation des finances publiques, est correctement abondé. En effet, l’effort engagé depuis des années pou...
Réunion du 26 novembre 2009 à 15h00 — Questions d'actualité au gouvernement, Crise de la viticulture
Comment poser la question si l’on est interrompu à chaque fois !
Réunion du 26 novembre 2009 à 15h00 — Questions d'actualité au gouvernement, Crise de la viticulture
Il s’agit d’un sujet grave, monsieur le président !
