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La concurrence des multiplexes sur le créneau « art et essai » fragilise davantage encore ce réseau de salles.
Cette discussion est étonnante, pour ne pas dire surréaliste. On ne connaît pas le périmètre exact de l’établissement public ni les objectifs qu’il doit atteindre. Doit-il s’occuper des abords de Notre-Dame ? Doit-il s’employer à restaurer à l’identique ou peut-il accepter un « geste architectural » ? On ne connaît pas ses membres ni comment i...
On ne connaît pas non plus le montant des indemnisations, les agents qui vont y travailler, son directeur, pas plus que son budget. On est généreux avec l’argent des autres en oubliant les principes de la rigueur budgétaire, sous prétexte que l’on disposerait d’une grosse enveloppe, fruit de la générosité d’un certain nombre de gros donateurs,...
Le Sénat, comme vous avez pu le constater, a étudié avec beaucoup d’attention et de précaution ce projet de loi d’exception, dont il a supprimé l’article 9, qui cristallisait une grande part des inquiétudes. Notre-Dame est à tous, cela a été dit à maintes reprises. On ne peut donc pas s’en servir pour créer un précédent en accordant des déroga...
Au risque d’être redondante, monsieur le rapporteur – mais il faut parfois savoir enfoncer le clou pour avoir l’assurance qu’un sujet soit effectivement traité –, je vais donner lecture d’un passage de l’article L. 411-1 du code de l’éducation, qui précise le rôle du directeur d’école maternelle ou élémentaire : « Un directeur veille à la bonne...
Je ne le retire pas. Traiter du statut ne signifie pas définir son contenu et inscrire dans la loi les prérogatives que le directeur d’école exerce aujourd’hui de fait. Adopter cet amendement permettrait de rassurer les directeurs et les directrices d’école. Si on peine à en trouver dans certaines académies, ce n’est pas un hasard ! Cette quest...
Cet amendement va rappeler la discussion précédente. Cela a le mérite d’examiner la question des outils numériques dans leur ensemble. La formation à l’utilisation des outils et des ressources numériques est désormais devenue primordiale dans nos sociétés ultraconnectées – on le sait, c’est presque un truisme. L’usage des réseaux sociaux et d...
Il faudrait sous-amender cet amendement pour que son dispositif s’applique seulement aux élèves du primaire. Le temps de trajet est un des principaux facteurs d’inégalité entre les élèves, quel que soit leur âge. Dans les territoires ruraux, des collégiens ont un temps de trajet d’une heure, voire un peu plus. Quant aux lycéens, ils doivent as...
Je vais le retirer, monsieur le président, car il est satisfait. Je voulais préciser que l’âge de 9 ans n’est pas tombé par hasard : si nous l’avons mentionné, c’est parce que de nombreuses études préconisent de permettre l’accès sous contrôle parental à partir de 9 ans, au motif qu’il ne serait peut-être pas opportun de pouvoir y accéder dès l...
Les deux sont importants !
Voilà !
Oui !
Je souscris aux propos qui viennent d’être tenus. Parfois, il faut marquer les choses. Nous avons vécu dans cette enceinte, au moment de la discussion de la proposition de loi de Françoise Gatel, un moment important, s’agissant des écoles hors contrat. Nous sommes d’accord, il n’y a pas, d’un côté, des enfants dans la République et, de l’autre...
Exactement !
Tout à fait !
Cette proposition de loi a pour objet de faciliter la construction des projets de commune nouvelle. Toutes les décisions ne sont pas forcément d’une importance majeure pour la coconstruction d’un projet entre les élus d’un territoire. Celles qui sont prises par délégation sont de toute façon ensuite soumises à l’ensemble des élus. Nous avons to...
Je voudrais évoquer un aspect particulier, celui de l’urbanisation. Dans une commune nouvelle, il existe une discontinuité urbaine : des prescriptions, notamment en termes de zonage, qui s’appliquaient à chacune des anciennes communes ne peuvent pas être transposées à l’échelle de la commune nouvelle. Une période de transition est donc nécessai...
Il est minuit et demi !
Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission de la culture, mes chers collègues, si le budget de la mission « Culture » sera en 2019 stable par rapport à 2018, il appelle, comme l’a justement fait observer la rapporteur pour avis de notre commission, Sylvie Robert, un certain nombre de remarques. Sur la for...
Nous soutiendrons également l’amendement de la commission de la culture. En 2019, comme il semblerait que les crédits de gestion prennent une place toute particulière, pourquoi ne pas considérer, finalement, que de tels crédits pourraient fort opportunément – en cours d’année, qui sait ? – accompagner le pass culture, ce qui permettrait de pré...