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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Stéphane Artano
835 interventions trouvées.
Le préfet a reçu consigne de vérifier, et j'ai reçu la visite des gendarmes pendant cette période !
Je me fais le relais d'une question que Victoire Jasmin avait posée : pouvez-vous préciser le terme de « décomplexification » inscrit dans le projet de loi 4D ?
Monsieur le ministre, je tiens à vous remercier chaleureusement pour la qualité des réponses apportées au cours de cette audition et pour la sincérité de vos propos. Je pense qu'ils ont été appréciés de tous.
Mes chers collègues, nous nous retrouvons ce matin pour procéder à l'établissement du programme de travail de la délégation durant la présente session. Lors de notre dernière réunion, puis par courriers ou mails, vous m'avez fait part de vos propositions et je vous en remercie vivement. Ils témoignent de votre envie d'investissement, de la part...
Je tiens à préciser que les rapports d'information permettent à chaque parlementaire, de chacun des territoires, de solliciter les rapporteurs concernés pour faire un point avec eux. Les situations - et Nassimah Dindar l'a rappelé - sont évidemment toutes différentes. C'est le cas, par exemple, s'agissant de la gouvernance portuaire, de Saint-P...
Un travail, avec notamment Philippe Bas et Mathieu Darnaud à la commission des lois, sera en effet indispensable pour traiter de la prise en considération des particularités des territoires.
Cela est une de mes premières préoccupations. Les travaux de cette délégation sont reconnus unanimement pour leur qualité mais pêchent parfois par leur manque de traduction législative. C'est une inquiétude que j'ai rappelée hier au président Larcher. Il y a un autre risque : celui consistant pour nos collègues des autres délégations ou commi...
Avant de clôturer, je voudrais revenir sur le Plan de relance. Le ministre Sébastien Lecornu a mis en place, je crois, un comité de pilotage au niveau du ministère. Nous l'auditionnerons probablement chaque trimestre pour assurer un suivi de la mise en oeuvre du Plan. Vous aurez sans doute tous des retours d'expérience dans vos territoires resp...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la crise du covid-19 a révélé les carences de la couverture assurantielle des entreprises pour les pertes d’exploitation ne résultant pas d’un dommage strictement matériel. La controverse n’a cessé de monter depuis plusieurs mois pour déterminer si ce risque était couvert...
La viticulture française souffre gravement des conséquences de la crise sanitaire, à laquelle s’ajoute la surtaxation de 25 % imposée par les États-Unis sur les importations de vins français dans le cadre du conflit commercial opposant Airbus et Boeing. D’après les estimations du secteur, cette mesure tarifaire a déjà causé environ 400 millions...
L’amendement est défendu.
L’article 199 undecies B du code général des impôts permet aux contribuables de bénéficier d’une réduction d’impôt à raison des investissements qu’ils réalisent outre-mer. Les investissements supérieurs à 250 000 euros peuvent être réalisés au moyen d’une société par actions – société anonyme, ou SA, ou d’une société par actions simplif...
Il est défendu, monsieur le président.
Je retire l’amendement, monsieur le président !
Il est également défendu.
Je le retire également, monsieur le président.
Non, je le retire, madame la présidente.
Il est également défendu !
Il est également défendu !
Monsieur le président, madame la ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la mission « Sport, jeunesse et vie associative » revêt cette année une importance particulière tant ces secteurs ont souffert de la crise sanitaire, à un moment où nous avions le plus besoin des valeurs de fraternité et de solidarité qu’ils véhiculent....
