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Les amendements de Sylvie Vermeillet pour ce dossier
30 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 30 mai 2024 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :
Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (texte de la commission n° 620, 2023-2024) ; Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à mieux indemniser les dégâts sur les biens immobiliers causés par le retrait-g...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 27 mars 2024 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Examen, sous réserve de sa recevabilité, d’une demande de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et d...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 27 mars 2024 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Examen, sous réserve de sa recevabilité, d'une demande de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et d...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 15 février 2024 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :
Proposition de loi visant à préserver des sols vivants, présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues (texte n° 66, 2023-2024) ; Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail, présentée par Mme Hélène Conway-Mouret et plusieurs de ses collègues (texte n° 537 rectifié bis
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 15 février 2024 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures :
Proposition de loi visant à préserver des sols vivants, présentée par Mme Nicole Bonnefoy et plusieurs de ses collègues (texte n° 66, 2023-2024) ; Proposition de loi visant à améliorer et garantir la santé et le bien-être des femmes au travail, présentée par Mme Hélène Conway-Mouret et plusieurs de ses collègues (texte n° 537 rectifié bis
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 janvier 2024 : Proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste, présentée par M. François-Noël Buffet et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 23 janvier 2024 : Proposition de loi instituant des mesures judiciaires de sûreté applicables aux condamnés terroristes et renforçant la lutte antiterroriste, présentée par M. François-Noël Buffet et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 20 décembre 2023 : À quinze heures : Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Une convention internationale examinée selon la procédure d’examen simplifié : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale ...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 20 décembre 2023 : À quinze heures : Questions d'actualité au Gouvernement. À seize heures trente et le soir : Une convention internationale examinée selon la procédure d'examen simplifié : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 8 décembre 2023 : À neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (tex...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 8 décembre 2023 : À neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (tex...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée demain, samedi 2 décembre 2023 : À dix heures trente et à quatorze heures : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ; ...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée demain, samedi 2 décembre 2023 : À dix heures trente et à quatorze heures : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ; ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, dimanche 26 novembre 2023 : À quatorze heures, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 16 novembre 2023 : À neuf heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, de financement de la sécurité sociale p...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 16 novembre 2023 : À neuf heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution, de financement de la sécurité sociale p...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 17 novembre 2023 : À neuf heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, de financement de la sécurité sociale p...
