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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Cozic
695 interventions trouvées.
J’entends les explications du président Retailleau, mais en voyant l’origine des collègues ayant déposé ces amendements, il me semble qu’il faut de la cohérence, et mettre les actes en rapport avec les discours. Lors de la discussion générale, en ouverture de l’examen de ce texte, j’avais fait état d’un « trilemme » entre la transition énergét...
M. Thierry Cozic. Créez un groupe de travail sur les pick-up !
Mais non !
Cet amendement vise à instaurer une taxe sur l'utilisation des jets privés en fonction des émissions de dioxyde de carbone. De nombreuses études ont montré que ce sont les ménages les plus riches qui contribuent le plus au réchauffement climatique. France Stratégie, dans un rapport intitulé Les incidences économiques de l'action pour le cl...
Cet amendement vise à instaurer une taxe sur l’utilisation des jets privés en fonction des émissions de dioxyde de carbone. De nombreuses études ont montré que ce sont les ménages les plus riches qui contribuent le plus au réchauffement climatique. France Stratégie, dans un rapport intitulé Les incidences économiques de l ’ action pour le ...
M. Thierry Cozic. Créez un groupe de travail sur les pick-up !
Mais non !
Défendu.
Défendu.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l'article 8 prévoit un aménagement de la suppression de la CVAE. Il revêt une importance toute particulière tant il sonne comme un cinglant démenti du bien-fondé de la politique de l'offre, élevée au rang de dogme par le Gouvernement depuis cinq ans. Celui-ci renonce en effet à s...
Défendu !
Défendu !
Défendu.
C'est avec beaucoup de plaisir, monsieur le ministre, que nous participerons au groupe de travail dont vous avez annoncé la création. J'ai malgré tout le sentiment, depuis trois ans que je siège dans cet hémicycle, que c'est l'argument qui nous est systématiquement renvoyé. Il est donc plus que temps de se mettre autour de la table. Nos amend...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’article 8 prévoit un aménagement de la suppression de la CVAE. Il revêt une importance toute particulière tant il sonne comme un cinglant démenti du bien-fondé de la politique de l’offre, élevée au rang de dogme par le Gouvernement depuis cinq ans. Celui-ci renonce en effet à s...
Défendu.
C’est avec beaucoup de plaisir, monsieur le ministre, que nous participerons au groupe de travail dont vous avez annoncé la création. J’ai malgré tout le sentiment, depuis trois ans que je siège dans cet hémicycle, que c’est l’argument qui nous est systématiquement renvoyé. Il est donc plus que temps de se mettre autour de la table. Nos amend...
Les auteurs du présent amendement proposent que le rapport prévu à l'article 177 de la loi de finances pour 2022 soit complété pour évaluer les effets des nouvelles exonérations de taxe foncière sur les ressources des collectivités, afin que les mesures de compensation soient prises en conséquence.
Les auteurs du présent amendement proposent que le rapport prévu à l’article 177 de la loi de finances pour 2022 soit complété pour évaluer les effets des nouvelles exonérations de taxe foncière sur les ressources des collectivités, afin que les mesures de compensation soient prises en conséquence.
Monsieur le ministre vous avez indiqué à deux reprises que, à défaut d’étude d’impact, vous regrettiez de ne pouvoir émettre un avis favorable sur ces amendements. La même absence d’étude d’impact ne vous a pourtant pas empêché de reprendre des dizaines et des dizaines d’amendements dans le cadre du 49.3… Soyons sérieux ! En réalité, vous vous...
