Interventions en hémicycle de Thomas Dossus

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Vous entendre dire ça ce soir…

Pas ce soir !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lors de l'ouverture de nos débats budgétaires, il y a un mois, j'avais résumé l'approche parlementaire du Gouvernement ainsi : « À l'Assemblée : taisez-vous. Au Sénat : cause toujours. » J'aurais pu emprunter une formule plus récente du président Larcher, mais nous avons pour co...

À la lecture du texte issu du 49.3, il nous apparaît que cet adage a prévalu une nouvelle fois. Compte tenu de l'investissement de chacun des sénateurs et de chacune des sénatrices dans nos débats, on peut dire, au regard de leurs résultats réels, tangibles dans le budget, que l'effort parlementaire ne paie pas, ou qu'il paie très peu. Rembobi...

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Je connais la jurisprudence de la commission en matière de demande de rapport, mais je vais tout de même défendre cet amendement. Nombre de circulaires obligent les préfets à mettre en place un groupe de travail sur les dérives sectaires dans leur département. Or la commission d'enquête a observé que c'était trop peu fait. Elle estime qu'il es...

Elle ne l'est pas toujours…

Ah !

Au travers de cet amendement, nous demandons moins un rapport que le suivi d'un indicateur. Nous voulons renforcer la formation continue des magistrats à la question des dérives sectaires, en les incitant à suivre une formation dispensée par l'École nationale de la magistrature. Cet amendement vise donc à demander un rapport sur le taux de re...

Vous entendre dire ça ce soir...

Pas ce soir !

Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, dans un contexte géopolitique international très sombre, il est peu de dire que l'aboutissement aujourd'hui de cette proposition de loi est un message bienvenu d'apaisement international et de consensus parlementaire. Je félicite donc ses auteurs, Pierre Ouzo...

Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, dans un contexte géopolitique international très sombre, il est peu de dire que l’aboutissement aujourd’hui de cette proposition de loi est un message bienvenu d’apaisement international et de consensus parlementaire. Je félicite donc ses auteurs, Pierre Ouzo...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, dans un contexte géopolitique international très sombre, il est peu de dire que l’aboutissement aujourd’hui de cette proposition de loi est un message bienvenu d’apaisement international et de consensus parlementaire. Je félicite donc ses auteurs, Pierre Ouzoulias et Max Brisson, m...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, dans un contexte géopolitique international très sombre, il est peu de dire que l’aboutissement aujourd’hui de cette proposition de loi est un message bienvenu d’apaisement international et de consensus parlementaire. Je félicite donc ses auteurs, Pierre Ouzoulias et Max Brisson, m...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous nous attelons aujourd'hui à un exercice particulier. Cette séquence de la deuxième partie du projet de loi de finances constitue effectivement un invraisemblable fourre-tout, peu lisible, flirtant avec les limites de ce qui est acceptable, voire sincère lors d'un examen bu...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous nous attelons aujourd’hui à un exercice particulier. Cette séquence de la deuxième partie du projet de loi de finances constitue effectivement un invraisemblable fourre-tout, peu lisible, flirtant avec les limites de ce qui est acceptable, voire sincère lors d’un examen bu...

L'échange entre la droite et le Gouvernement était intéressant. Il y a l'idéologie, et puis le réel ! Le réel, c'est quand on se cogne, et que l'on doit faire des choix. En l'occurrence, on ne voit pas les choix. Le rapporteur général nous dit qu'il ne veut pas d'une logique du coup de rabot ; puis, à la phase suivante, il préconise la diminu...