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Notre collègue Chaillou l’a rappelé, nous sommes un certain nombre ici à être élus dans des collectivités locales. En ce qui me concerne, j’écoutais ce matin même la préfète du Rhône, qui donnait les chiffres de la sécurité. Elle se félicitait notamment d’une baisse de 28 % de la délinquance dans les transports de la métropole de Lyon, une coll...
M. Thomas Dossus. Nous allons ainsi, sur les travées de gauche, étudier ce texte avec pragmatisme, en ayant néanmoins à l’esprit, comme toujours, cette boussole qu’est pour nous le nécessaire équilibre entre libertés publiques et sécurité. Nous entamons en tout cas cette discussion avec enthousiasme.
Pour améliorer l'expérimentation des caméras-piétons, nous proposons de commander des caméras qui enregistrent les images avant même leur déclenchement par l'agent ; dans d'autres pays, les forces de l'ordre utilisent de tels appareils. Cet enregistrement en permanence, sans intervention manifeste de l'agent, permet d'élargir la compréhension ...
Nous avions proposé un amendement similaire lors de l'examen de la loi Sécurité globale. Nous avions reçu alors un avis défavorable. Nous continuons de défendre un enrichissement de ce dispositif, qui existe dans d'autres pays.
Cet amendement de coordination avec l'amendement précédent vise le même dispositif. Je le retire donc, madame la présidente.
La majorité sénatoriale veut avancer à marche forcée vers les technologies algorithmiques. Nous avons eu de longs débats pendant l'examen de la loi relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, notamment sur l'expérimentation de la vidéosurveillance algorithmique. La mesure proposée au sein de cet article s'inscrit dans le cadre d'une...
Caricature !
Caricature !
Caricature !
Caricature !
Ce n’est pas très démocratique !
Madame la présidente, mes chers collègues, cette proposition de loi nous est soumise en seconde lecture dans un contexte particulier. Monsieur le ministre, 9, 8 %, c’est l’augmentation des prix de l’électricité que vous avez annoncée et à laquelle les Français, l’ensemble des Français, devront faire face cette année. Pourtant, les prix de gros...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je remercie le groupe Union Centriste pour l’organisation de ce débat. Le début de la saison de Ligue 1 a été émaillé de nombreux incidents d’une extrême gravité, depuis le caillassage du bus lyonnais à Marseille, qui a mis en danger les joueurs et blessé l’entraîneur, jusqu’au dr...
Je connais la jurisprudence de la commission en matière de demande de rapport, mais je vais tout de même défendre cet amendement. Nombre de circulaires obligent les préfets à mettre en place un groupe de travail sur les dérives sectaires dans leur département. Or la commission d’enquête a observé que c’était trop peu fait. Elle estime qu’il es...
Elle ne l’est pas toujours…
Ah !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lors de l’ouverture de nos débats budgétaires, il y a un mois, j’avais résumé l’approche parlementaire du Gouvernement ainsi : « À l’Assemblée : taisez-vous. Au Sénat : cause toujours. » J’aurais pu emprunter une formule plus récente du président Larcher, mais nous avons pour co...
À la lecture du texte issu du 49.3, il nous apparaît que cet adage a prévalu une nouvelle fois. Compte tenu de l’investissement de chacun des sénateurs et de chacune des sénatrices dans nos débats, on peut dire, au regard de leurs résultats réels, tangibles dans le budget, que l’effort parlementaire ne paie pas, ou qu’il paie très peu. Rembobi...
Au travers de cet amendement, nous demandons moins un rapport que le suivi d’un indicateur. Nous voulons renforcer la formation continue des magistrats à la question des dérives sectaires, en les incitant à suivre une formation dispensée par l’École nationale de la magistrature. Cet amendement vise donc à demander un rapport sur le taux de re...