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1455 interventions trouvées.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je remercie le groupe Union Centriste pour l’organisation de ce débat. Le début de la saison de Ligue 1 a été émaillé de nombreux incidents d’une extrême gravité, depuis le caillassage du bus lyonnais à Marseille, qui a mis en danger les joueurs et blessé l’entraîneur, jusqu’au dr...

Je connais la jurisprudence de la commission en matière de demande de rapport, mais je vais tout de même défendre cet amendement. Nombre de circulaires obligent les préfets à mettre en place un groupe de travail sur les dérives sectaires dans leur département. Or la commission d’enquête a observé que c’était trop peu fait. Elle estime qu’il es...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lors de l’ouverture de nos débats budgétaires, il y a un mois, j’avais résumé l’approche parlementaire du Gouvernement ainsi : « À l’Assemblée : taisez-vous. Au Sénat : cause toujours. » J’aurais pu emprunter une formule plus récente du président Larcher, mais nous avons pour co...

À la lecture du texte issu du 49.3, il nous apparaît que cet adage a prévalu une nouvelle fois. Compte tenu de l’investissement de chacun des sénateurs et de chacune des sénatrices dans nos débats, on peut dire, au regard de leurs résultats réels, tangibles dans le budget, que l’effort parlementaire ne paie pas, ou qu’il paie très peu. Rembobi...

Au travers de cet amendement, nous demandons moins un rapport que le suivi d’un indicateur. Nous voulons renforcer la formation continue des magistrats à la question des dérives sectaires, en les incitant à suivre une formation dispensée par l’École nationale de la magistrature. Cet amendement vise donc à demander un rapport sur le taux de re...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, lors de l'ouverture de nos débats budgétaires, il y a un mois, j'avais résumé l'approche parlementaire du Gouvernement ainsi : « À l'Assemblée : taisez-vous. Au Sénat : cause toujours. » J'aurais pu emprunter une formule plus récente du président Larcher, mais nous avons pour co...

À la lecture du texte issu du 49.3, il nous apparaît que cet adage a prévalu une nouvelle fois. Compte tenu de l'investissement de chacun des sénateurs et de chacune des sénatrices dans nos débats, on peut dire, au regard de leurs résultats réels, tangibles dans le budget, que l'effort parlementaire ne paie pas, ou qu'il paie très peu. Rembobi...

Je connais la jurisprudence de la commission en matière de demande de rapport, mais je vais tout de même défendre cet amendement. Nombre de circulaires obligent les préfets à mettre en place un groupe de travail sur les dérives sectaires dans leur département. Or la commission d'enquête a observé que c'était trop peu fait. Elle estime qu'il es...

Au travers de cet amendement, nous demandons moins un rapport que le suivi d'un indicateur. Nous voulons renforcer la formation continue des magistrats à la question des dérives sectaires, en les incitant à suivre une formation dispensée par l'École nationale de la magistrature. Cet amendement vise donc à demander un rapport sur le taux de re...