Interventions de Thomas Dossus

Pas ce soir !

Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, dans un contexte géopolitique international très sombre, il est peu de dire que l'aboutissement aujourd'hui de cette proposition de loi est un message bienvenu d'apaisement international et de consensus parlementaire. Je félicite donc ses auteurs, Pierre Ouzo...

Madame la présidente, madame la ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, dans un contexte géopolitique international très sombre, il est peu de dire que l’aboutissement aujourd’hui de cette proposition de loi est un message bienvenu d’apaisement international et de consensus parlementaire. Je félicite donc ses auteurs, Pierre Ouzo...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, dans un contexte géopolitique international très sombre, il est peu de dire que l’aboutissement aujourd’hui de cette proposition de loi est un message bienvenu d’apaisement international et de consensus parlementaire. Je félicite donc ses auteurs, Pierre Ouzoulias et Max Brisson, m...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, dans un contexte géopolitique international très sombre, il est peu de dire que l’aboutissement aujourd’hui de cette proposition de loi est un message bienvenu d’apaisement international et de consensus parlementaire. Je félicite donc ses auteurs, Pierre Ouzoulias et Max Brisson, m...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous nous attelons aujourd'hui à un exercice particulier. Cette séquence de la deuxième partie du projet de loi de finances constitue effectivement un invraisemblable fourre-tout, peu lisible, flirtant avec les limites de ce qui est acceptable, voire sincère lors d'un examen bu...

Madame la présidente, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous nous attelons aujourd’hui à un exercice particulier. Cette séquence de la deuxième partie du projet de loi de finances constitue effectivement un invraisemblable fourre-tout, peu lisible, flirtant avec les limites de ce qui est acceptable, voire sincère lors d’un examen bu...

L'échange entre la droite et le Gouvernement était intéressant. Il y a l'idéologie, et puis le réel ! Le réel, c'est quand on se cogne, et que l'on doit faire des choix. En l'occurrence, on ne voit pas les choix. Le rapporteur général nous dit qu'il ne veut pas d'une logique du coup de rabot ; puis, à la phase suivante, il préconise la diminu...

Si !

L’échange entre la droite et le Gouvernement était intéressant. Il y a l’idéologie, et puis le réel ! Le réel, c’est quand on se cogne, et que l’on doit faire des choix. En l’occurrence, on ne voit pas les choix. Le rapporteur général nous dit qu’il ne veut pas d’une logique du coup de rabot ; puis, à la phase suivante, il préconise la diminu...

Si !

Nous nous intéressons ici à la situation bien spécifique des élus d’arrondissement de Paris, de Lyon et de Marseille, qui, pour l’essentiel, sont soumis aux mêmes obligations et droits que les élus des autres communes. Les règles relatives à leur statut sont alignées sur celles qui s’appliquent aux conseillers de Paris et aux conseillers munic...

Non, je le retire, madame la présidente.

Cet amendement s’inscrit dans la même veine que le précédent. Nous nous intéressons ici aux élus en situation de handicap. Ceux-ci ont en effet besoin d’un accompagnement spécifique pour leur garantir un exercice plein et entier de leur mandat. Ce besoin est reconnu dans notre droit. Le code général des collectivités territoriales prévoit ains...

Madame la ministre, monsieur le rapporteur spécial, je tiens à appeler votre attention sur le fait que cet amendement a été élaboré avec l’aide d’élus empêchés pour une partie de l’exercice de leur mandat. Je vous invite donc à la plus grande vigilance sur cette question dans le cadre des travaux à venir. Cela étant, je retire l’amendement, ma...

Que vous avez perdue…

Le Gouvernement avait pourtant émis un avis de sagesse lors de l'examen du projet de loi sur l'immigration !

Le présent amendement vise à créer un fonds pour la réduction des risques des usages de drogues. Je l'avais déposé l'année dernière à la fois sur les crédits de la mission « Santé » et sur ceux de la mission « Culture », le sujet ayant une dimension interministérielle. La ministre de la culture m'avait alors fait part de son envie d'évoquer ce...

Dans le contexte de sécurité renforcée actuel, à quelques jours du début des festivités du 8 décembre à Lyon, durant lesquelles les forces de sécurité nationales et municipales vont travailler main dans la main, comme elles l'ont toujours fait, pour assurer la sécurité des Lyonnais, ma question ne se veut pas polémique, mais elle porte sur une ...

Très bien !