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1455 interventions trouvées.

Avant de voter cet article liminaire, permettez-moi de rappeler que quelques interrogations sont restées sans réponse. Ce n’est pourtant pas faute de vous avoir sollicités lors de la défense de nos nombreux amendements. En revanche, d’autres amendements n’ayant rien à voir avec les discussions en cours, et qui seront examinés ultérieurement, o...

Je tiens tout d’abord à remercier mes collègues du groupe socialiste de l’inscription à notre ordre du jour de ce débat essentiel. Il y a beaucoup à dire sur la mixité sociale et, plus largement, sur les inégalités à l’école. La France est l’un des pays de l’OCDE où l’origine sociale d’un élève pèse le plus sur son destin scolaire. Notre systè...

Nous sommes très heureux d'accueillir la Coupe du monde, notamment à Lyon, où nous recevrons les All Blacks. Je souhaite revenir sur la sécurité, thème qui nous a beaucoup occupés au moment du fiasco de la finale de la Ligue des champions organisée au Stade de France. Cette semaine a été publié un rapport de l'UEFA qui reprend beaucoup des ana...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, dans un monde idéal, les collectivités territoriales et les services déconcentrés de l’État devraient être en mesure de répondre parfaitement aux besoins des habitantes et des habitants, comme aux besoins des élus de leur territoire. L’action publique serait facilitée par une orga...

L'actuel ministre de la transition écologique a récemment déclaré qu'il nous fallait envisager un scénario dans lequel la France connaîtrait une élévation moyenne de ses températures de 4 degrés d'ici à 2100. Cette évolution aurait des effets considérables à la fois sur nos matériaux, nos sols et notre bâti. Je rappelle que la France ressemble...

Les dispositions de cet amendement reflètent bien l’intention initiale des auteurs du texte. Comme l’ont souligné certains intervenants, nous sommes en train de créer un précédent assez dangereux en intervenant sur plusieurs documents qui ne seraient pas conformes à la loi. De plus, j’ai entendu un des coauteurs du texte nous expliquer que nou...

Madame la présidente, je veux bien présenter mes excuses si j’ai été mal compris : je visais les propos non pas de la rapporteure, mais du coauteur du texte selon lequel, si l’on ne venait pas du territoire du Bas-Chablais, on devait avaler tout ce qu’on nous racontait. Je suis désolé, mais je ne suis pas d’accord !

L’article 13 du présent projet de loi concerne les interdictions judiciaires de stade, lesquelles, selon nous, n’ont pas grand rapport avec les jeux Olympiques (JO). Nous avons beaucoup parlé, hier, des événements qui s’étaient produits au Stade de France, du rapport sénatorial et des auditions que nous avons menées à cet égard. Parmi les reco...

Rendre les interdictions de stade obligatoires pour un certain nombre d’infractions est une mesure aussi disproportionnée qu’aberrante dans le cadre d’un projet de loi sur les jeux Olympiques. Nous examinons, une nouvelle fois, un article qui se sert des jeux Olympiques comme d’un prétexte : quel rapport entre des épreuves de gymnastique, par e...

Je voudrais revenir sur la publicité qui est autorisée, à tort et à travers, dans le cadre des JOP. L’article 14 prévoit des dérogations aux réglementations sur la publicité. Nous proposons d’encadrer davantage les dispositifs publicitaires puisque nous considérons que, loin des valeurs de l’olympisme, le texte tend à nous enfoncer encore dava...

L’amendement n° 75 a un objet similaire : il vise à interdire la publicité dans les espaces verts. En effet, celle-ci est autorisée, ce qui nous paraît saugrenu !

Cet amendement tend à revenir sur l’article 5 de la loi de 2018 relative à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, qui concerne la publicité. Cet article permet, comme l’article 14 du présent projet de loi, un certain nombre de dérogations, notamment en autorisant dans un rayon de 500 mètres autour de chaque site olympique...

Madame la ministre, les écologistes se méfient des belles paroles et des beaux engagements… L’article 16 du projet de loi prévoit la fin de vie de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo), en fusionnant ses moyens avec ceux de Grand Paris Aménagement (GPA), l’organisme d’aménagement du territoire francilien. La question de ce...

Madame la ministre, mes chers collègues, nous pensons qu’une bonne partie de ce texte n’a pas grand-chose à voir avec les jeux Olympiques… Pendant nos débats, mes chers collègues, vous avez accru la répression contre les écoactivistes et contre les supporters ; vous vous êtes lancés dans une nouvelle expérimentation de la vidéosurveillance aut...

Gardons-nous d'utiliser l'expression « prise d'otage » lorsqu'il est question des jeux Olympiques...