Interventions en hémicycle de Vincent Capo-Canellas

M. Vincent Capo-Canellas. Alors, bon courage !

M. Vincent Capo-Canellas. Alors, bon courage !

Cet amendement vise à permettre aux collectivités d’augmenter la taxe de séjour qui s’applique aux navires de croisière les plus polluants, grâce à une majoration jusqu’au tarif plafond de 10 euros. Il est évidemment prévu que les navires utilisant l’hydrogène ou toute autre propulsion décarbonée puissent être exclus de cette mesure.

Cet amendement vise à permettre aux collectivités d’augmenter la taxe de séjour qui s’applique aux navires de croisière les plus polluants, grâce à une majoration jusqu’au tarif plafond de 10 euros. Il est évidemment prévu que les navires utilisant l’hydrogène ou toute autre propulsion décarbonée puissent être exclus de cette mesure.

Cet amendement, déjà adopté par le Sénat lors de l’examen de la LOM, témoigne évidemment d’une conviction environnementale.

Cet amendement, déjà adopté par le Sénat lors de l’examen de la LOM, témoigne évidemment d’une conviction environnementale.

M. Vincent Capo-Canellas. Alors c’est pour plus tard !

M. Vincent Capo-Canellas. Alors c’est pour plus tard !

Non, je le retire, monsieur le président.

Non, je le retire, monsieur le président.

Quelle chance !

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je vais vous présenter le programme 159, « Expertise, information géographique et météorologie », ainsi que le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ». Le programme 159 regroupe les subventions du Centre d’études et d’expertise sur les ris...

Je reviendrai d’abord sur l’amendement n° II-101, comme mon collègue Stéphane Sautarel m’y invitait. Je rappelle que le Sénat a conduit l’année dernière une mission d’information sur la contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires, dont Mme Costes était rapporteure, et que j’ai eu le plaisir de présider, ...

Je reviendrai d’abord sur l’amendement n° II-101, comme mon collègue Stéphane Sautarel m’y invitait. Je rappelle que le Sénat a conduit l’année dernière une mission d’information sur la contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires, dont Mme Costes était rapporteure, et que j’ai eu le plaisir de présider, ...

M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial. En conclusion, le Bacea me paraît difficilement soutenable à l’avenir. Il faudra recourir à des emprunts supplémentaires et s’interroger.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous avons commencé l’examen de ce projet de loi de finances pour 2021 dans un contexte exceptionnel : une crise économique et financière considérable, telle que nous n’en avons pas connu depuis l’après-guerre. Vous venez, en outre, monsieur le ministre délégué, d’actualiser vos ...

Nous saluons également la suppression de l’article 13, laquelle permet ainsi de revenir sur l’unification au niveau national des tarifs de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité. Cet amendement de suppression a été adopté sur l’initiative de nombreux groupes de notre assemblée, dont le nôtre, afin de préserver l’autonomie fi...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous avons commencé l’examen de ce projet de loi de finances pour 2021 dans un contexte exceptionnel : une crise économique et financière considérable, telle que nous n’en avons pas connu depuis l’après-guerre. Vous venez, en outre, monsieur le ministre délégué, d’actualiser vos ...

Nous saluons également la suppression de l’article 13, laquelle permet ainsi de revenir sur l’unification au niveau national des tarifs de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité. Cet amendement de suppression a été adopté sur l’initiative de nombreux groupes de notre assemblée, dont le nôtre, afin de préserver l’autonomie fi...

Il est défendu.