Interventions de Vincent Capo-Canellas

Monsieur le président, je vois que M. Longuet souhaite avoir à nouveau la parole. Même si la lettre du règlement l’interdit, serait-il possible de la lui donner une nouvelle fois ? Peut-être son intervention serait-elle à même de nous éclairer…

Très bien !

J’ai demandé la priorité au nom de la commission spéciale, et je ne me dédis pas.

Monsieur le président, depuis la reprise de la séance à vingt et une heures trente, nous avons examiné environ 110 amendements. En tout, depuis ce matin, nous en avons étudié à peu près le double. Nous éprouvons tous, me semble-t-il, le besoin de prendre un peu de repos.

Nous nous sommes entendus avec les différents groupes…

Chère collègue, je vous en prie, ne me contredisez pas avant même d’avoir entendu la fin de ma phrase ! En conférence des présidents – madame Bricq, dois-je vous rappeler que vous n’étiez pas présente à cette réunion ? –, les représentants des différents groupes se sont entendus pour pousser cette séance le plus loin possible, en fixant la lim...

Il est presque cinq heures quinze. Je tiens à vous remercier, monsieur le président, d’avoir remarquablement conduit cette séance de nuit, et à saluer tous les sénateurs présents. À mon sens, compte tenu de l’état de fatigue général, il ne serait pas raisonnable de pousser nos discussions plus avant.

Très bien !

M. Vincent Capo-Canellas, président de la commission spéciale. Longue vie au ministre Macron… jusqu’à l’exécution du plan mobile !

La commission rappelle que MM. de Legge et Retailleau tiennent à l’intégrité du texte de l’amendement. Il nous semble difficile en leur absence de changer substantiellement son sens. C’est un problème de méthode.

Il me semble utile de conserver l’article 33 octies A durant la navette. C'est pourquoi Mme la rapporteur a émis un avis de sagesse très négative. La suite du processus législatif nous permettra peut-être de peaufiner le dispositif, en dialogue avec le Gouvernement et l’Assemblée nationale.

Et ce n’est pas fini !

Monsieur le ministre, vous venez de nous tenir un discours revigorant et vivifiant, mais sans doute partiel. Tout d’abord, vous l’avez tenu à propos d’un dispositif particulier visant à distribuer des actions gratuites. Nous attendons de voir, dans la suite du débat, sur d’autres sujets, si nous assistons à la même conversion au réel du Gouver...

… où la France entière a appris que l’ennemi, c’était la finance, que le monde économique obéissait à une division binaire avec les bons d’un côté, les mauvais de l’autre et que la présidence de la République était destinée à remettre tout cela en ordre ! Monsieur le ministre, quand je vous entends à présent, j’ai envie de comparer les deux di...

La commission spéciale et la majorité sénatoriale ont proposé d’insérer un certain nombre de mesures dans le projet de loi. Au-delà de la distribution d’actions gratuites, il existe des points de blocage sous-jacents dans ce texte. Des questions se posent, notamment sur la réalité du marché du travail aujourd’hui, avec, là encore, la nécessité ...

Mme Lienemann vous a fort justement interpellé tout à l’heure, en vous suggérant de vous présenter aux élections. C’est en effet un moment de vérité, où l’on tient souvent un autre discours.

M. le ministre nous a donné à l’instant et hier, en commission spéciale, des explications utiles et particulièrement claires sur ce dispositif. Lors de la discussion générale, un certain nombre d’orateurs avaient déjà appelé à mettre en place des mesures pour la croissance. Or il s’agit ici d’une mesure significative, qu’il nous faut saluer. ...

Tant que le parti socialiste se présentera aux élections en refusant de tenir un discours de réalité, un discours de conversion au monde d’aujourd’hui, le problème subsistera ! En effet, au-delà des batailles qui sont les nôtres, le pays gagnerait à ce que toutes les forces politiques sachent parfois s’unir pour expliquer certains sujets import...

Je veux tout d’abord saluer le talent avec lequel Roger Karoutchi a su présenter une mesure symbolique. Celle-ci a été défendue par la majorité sénatoriale, mais nous avions estimé que son coût, trop élevé au regard de l’état actuel des finances publiques, ne permettait pas de l’inscrire dans le projet de loi de finances pour 2015. M. Karoutch...

Je souhaite apporter deux précisions. En premier lieu, la commission spéciale a adopté l’amendement de Mme le corapporteur. En second lieu, Philippe Adnot a déposé le sous-amendement n° 1764 rectifié entre la dernière réunion de la commission spéciale et la séance publique d’aujourd'hui. Par conséquent, la commission spéciale n’a pu l’examine...