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Présent dans des milliers de produits alimentaires de consommation courante, l’aspartame est l’édulcorant intense le plus utilisé au monde. Dès son apparition dans les années 1960 aux États-Unis, des doutes sont apparus sur sa nocivité et sa mise sur le marché a été d’emblée entachée de soupçons de conflits d’intérêts. En 1985, c’est la firme M...
Le trafic transfrontalier de tabac affecte particulièrement les politiques de santé publique et les recettes fiscales en France. Il occasionne une chute vertigineuse des ventes de tabac dans le réseau des débitants de tabac, ainsi qu’une consommation soutenue en dépit des politiques fiscales destinées à faire chuter cette consommation. Ainsi, i...
Madame la secrétaire d’État, vous venez de donner un élément réglementaire nouveau dont nous n’avions pas connaissance ce matin en commission. Pour autant, je maintiens l’amendement, ne serait-ce que pour indiquer une volonté.
Notre groupe souhaite attirer l’attention du Sénat sur la difficulté de la situation. Un dispositif similaire aux emplois d’avenir pour les chômeurs de longue durée est nécessaire. Le fait qu’il n’existe pas aujourd’hui pose un véritable problème de cohésion sociale. Cela nous prépare, nous le craignons, des jours difficiles !
L’huile de palme est l’huile végétale la plus consommée au monde. Présente dans de très nombreux produits alimentaires de consommation courante, elle est privilégiée par les industriels pour son faible coût de production. L’usage de l’huile de palme pose aujourd’hui des problèmes sanitaires et environnementaux, déjà évoqués à plusieurs reprise...
Mes chers collègues, je suis élue de la Seine-Saint-Denis, un département dont la population compte nombre de personnes modestes. Peut-être est-ce la raison pour laquelle je suis particulièrement sensible à ces problèmes. Aujourd’hui, l’huile de palme est l’huile la moins chère, en tout cas la moins taxée. Nous venons de consacrer une discussi...
Pour compléter les propos de Jean Desessard, je voudrais rappeler que, lors de la discussion générale, nous avions dit que nous partagions la volonté du Gouvernement de réduire la dette de la sécurité sociale. En effet, il faut assurer la pérennité de notre système de solidarité nationale, car il s’agit là d’un enjeu considérable. On nous a de...
Madame la ministre, je vous le dis d’emblée : le groupe écologiste partage votre volonté de diminuer la dette de la sécurité sociale afin d’assurer la pérennité de notre système de solidarité nationale. Pour autant, nous nous séparons sur la méthode à suivre pour parvenir à réduire ces dépenses publiques. Selon nous, cette réduction devrait pa...
Ce texte comporte des engagements positifs à l'article 1er. Nous regrettons qu'il donne aux entreprises un chèque en blanc, sans aucune condition ni garantie de résultat. Aucun des amendements des députés visant à conditionner les allègements aux efforts des entreprises pour améliorer la situation de l'emploi n'a été retenu. Toute idée de contr...
Je veux tout d'abord remercier Gérard Miquel. En effet, si nous proposons des solutions différentes, nous partageons la même préoccupation : souligner devant cette assemblée et auprès du Gouvernement qu’il y a là une question à régler de façon urgente. Cet amendement vise à ajouter au malus automobile, qui ne concerne aujourd'hui que les émiss...
Oui, je le maintiens, monsieur le président, car je veux insister ici sur l’importance du problème qui se pose, ainsi que vient de le souligner mon collègue Gérard Miquel. Sur le plan financier, les frais que représentent les dégâts sanitaires liés aux maladies induites par les particules fines sont considérables. Et je pense qu’on peut incite...
Le 20 octobre 2005, la mission commune d'information du Sénat présentait son rapport sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante. Après avoir analysé les raisons du « drame de l'amiante en France », la mission, présidée par Jean-Marie Vanlerenberghe, et rapportée par Gérard Dériot, avec Jean-Pierre Godefroy comme rapport...
J'ai été frappée par l'absence de coordination et le manque de pilotage national sur la question de l'amiante. Le GTNAF est le seul espace de dialogue mais il ne peut prendre aucune décision. On mesure le cloisonnement actuel au fait que le secrétaire général du ministère de l'éducation nationale n'ait pas connaissance de la situation des établ...
La France ayant interdit l'amiante tardivement, les bâtiments amiantés sont plus nombreux dans notre pays. S'agissant des comparaisons européennes, nous avons eu écho d'un plan mis en place aux Pays-Bas mais sans avoir pu, malgré nos tentatives répétées auprès de l'ambassade des Pays-Bas à Paris, obtenir les précisions que nous souhaitions. Le...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, ma question porte sur la lutte contre les particules fines émises par le trafic routier. Le caractère cancérigène des gaz d’échappement des moteurs diesel ne fait désormais plus débat. Reconnus depuis 2012 comme étant responsables de façon certaine des cancers du poumon...
Je rejoins mes collègues sur les éloges qui vous sont adressés. Votre démarche est précise et concrète, sans langue de bois. Ce rapport est un apport très précieux. Comme vous, je crois qu'il est essentiel d'insister sur la nécessité de faire émerger une culture commune de la protection de l'enfance. Elle est la seule à pouvoir faire évoluer ...
Cela me convient parfaitement.
Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, madame la présidente de la commission des affaires sociales, madame la rapporteur, mes chers collègues, nous arrivons au terme d’une procédure législative accélérée dont nos concitoyens attendent beaucoup, puisqu’il s’agit de garantir à chacun un droit fondamental en réalisant l’accessibilité ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je veux tout d’abord remercier Jean Desessard d’avoir proposé l’inscription à l’ordre du jour de nos travaux de ce sujet essentiel qu’est la formation professionnelle. Je salue l’analyse qu’il a développée, avec beaucoup de conviction. Pour ma part, je consacrerai les quelques mi...
Je remercie la commission des finances d'avoir bien voulu m'entendre, et le rapporteur pour son écoute et son attention à mes préoccupations. Nous avons en effet beaucoup discuté et échangé. L'objectif de ce texte est avant tout sanitaire. Il s'agit d'entendre enfin les alertes lancées par de nombreux médecins, et non des moindres. Jocelyne Jus...