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J'aurais aimé savoir quelle est la proportion de l'activité de l'hôpital de Kaboul consacré aux militaires et aux personnes civiles locales et quelles sont les modalités de financement de cette structure ? Général Jean Debonne - Le service de santé des armées ne connaît pas de difficulté particulière de recrutement pour les praticiens. La quas...
J'ai entendu dire que l'AED aurait mis en place une plate-forme informatique pour le matériel militaire d'occasion. Pouvez-vous confirmer cette information ? Par ailleurs, il n'y a plus aujourd'hui en Europe que deux marines authentiquement océaniques - la marine britannique et la marine française. Qu'arriverait-il si ces deux marines devaient ...
Facile à dire !
Je concentrerai mon propos sur la prospective de défense qui représente 1,1 milliard soit 57 % des crédits du programme et je vous dirai un tout petit mot concernant le soutien aux exportations, qui représente 15 millions d'euros, soit moins de 1 % du programme. J'aurai cette année quatre observations à vous présenter : la première, sur le fon...
Merci pour cet excellent rapport. On voit bien dans ce domaine comme dans d'autres, que la voix de la France à l'étranger est dispersée. Cette attitude corporatiste des administrations ministérielles est regrettable surtout quand elle contribue à affaiblir l'influence de notre pays à l'étranger. On connaît ça dans d'autres domaines, boulevard s...
Depuis déjà plusieurs années, d'abord en tant que rapporteur pour avis sur le budget du ministère des affaires étrangères, puis en qualité de rapporteur pour avis sur le programme 144, je suis avec un intérêt particulier les questions relatives à notre diplomatie de défense à notre politique de coopération en matière de défense. Avec mon collè...
Pour l'information de notre collègue Bernard-Reymond, il existe à Nantes une radio thématique européenne Euradio Nantes qui répond à sa demande, mais c'est une radio locale. Ne peut-on encourager des initiatives de ce type ?
Quelles sont les conséquences d'une utilisation ou d'un gage des fonds de réserve de la caisse de prévoyance militaire et aéronautique ? Ensuite, vous avez évoqué des travaux de quai à Brest et à Toulon. Pouvez-vous me confirmer qu'il s'agit de la tranche additionnelle du quai des flottilles à Brest ?
Monsieur le Président, mes chers collègues, vous savez que les ressources de la mer ont cessé d'apparaître inépuisables, du fait de l'augmentation des besoins d'une population en progression, qui a engendré des campagnes de pêche de plus en plus lointaines avec des équipements de plus en plus sophistiqués. La gestion inadaptée des ressources ...
Monsieur le Président, mes chers collègues, on constate que la pratique actuelle du recyclage des navires suscite de nombreuses difficultés. En effet, 80 % d'entre eux sont aujourd'hui démantelés au Bangladesh, au Pakistan et en Inde, dans des conditions peu respectueuses de la santé des travailleurs et de la protection de l'environnement. Or, ...
Depuis déjà plusieurs années, je suis avec un intérêt particulier les questions relatives à notre diplomatie de défense à notre politique de coopération en matière de défense. Au-delà de la réforme engagée depuis 2008 et de la création de la nouvelle base militaire française à Abu Dhabi, quelles sont vos priorités, Monsieur le ministre, dans c...
Monsieur le président, mes chers collègues, vous savez que l'Organisation internationale du travail (O.I.T.) a été fondée en 1919. Ses statuts ont été élaborés par la Commission de la législation internationale du travail, créée par la Conférence de la Paix, qui avait conclu le traité de Versailles mettant fin à la Première Guerre mondiale. La ...
Oui, en février 2009. Puis la commission adopte le présent texte ainsi que son examen en forme simplifiée.
Je suis moi aussi un peu perplexe, mais pour d’autres raisons. L’APA est une prestation payée à taux plein par les départements. En la circonstance il en irait différemment. À cet égard, je me pose une question. Au demeurant, ces emplois auront un sens s’ils débouchent sur un véritable diplôme. Si le but de l’opération, c’est d’orienter les j...
Je rappelle que de véritables formations professionnelles peuvent être effectuées en peu de temps. Outre l’éducation nationale, qui sait fort bien dispenser des formations, et l’État, qui le fait via l’AFPA, l’Association nationale pour la formation professionnelle des adultes, il y a aussi les Compagnons qui organisent depuis 500 ans d...
Je suis moi aussi un peu perplexe, mais pour d'autres raisons. L'APA est une prestation payée à taux plein par les départements. En la circonstance il en irait différemment. À cet égard, je me pose une question. Au demeurant, ces emplois auront un sens s'ils débouchent sur un véritable diplôme. Si le but de l'opération, c'est d'orienter les j...
Je rappelle que de véritables formations professionnelles peuvent être effectuées en peu de temps. Outre l'éducation nationale, qui sait fort bien dispenser des formations, et l'État, qui le fait via l'AFPA, l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes, il y a aussi les Compagnons qui organisent depuis 500 ans d...
Vous n’êtes pas le président du Sénat !
Je suis toujours étonné que le choix soit laissé aux double-nationaux. C'est la législation du pays dans lequel ils vivent qui devrait s'appliquer, en toute logique !
A-t-on l'assurance que les stocks d'armes existant en Libye sont bien sécurisés ? Est-ce que les rançons qui ont pu être payées pour la libération de certains otages n'ont pas contribué au financement des armements des rebelles, des islamistes ou touaregs ?