Interventions en hémicycle de Bernadette Dupont

À défaut de son existence, ils n’auraient probablement pas envisagé de se marier. Le mariage est un engagement libre et sans contrainte, où les contractants se doivent « fidélité, secours et assistance » et endossent la responsabilité d’élever les enfants qui naîtront de leur union, selon les termes des articles 212 et 213 du code civil qui le...

C’est vrai !

Les interventions de ce matin ont été très intéressantes. Je souscris particulièrement à la demande de Mme Rozier, car les veuves de guerre subissent un traitement inéquitable. Par ailleurs, j’ai beaucoup apprécié la noblesse du propos de M. Marcel-Pierre Cléach sur les harkis. Comme lui, je suis très sensible à ce sujet.

Monsieur le ministre, nos armées sont présentes sur de nombreux théâtres d’opérations sur plusieurs continents, tant au sein de la Force intérimaire des Nations unies au Liban, la FINUL, qu’au sein de la Force internationale d’assistance à la sécurité, la FIAS, et d’Enduring Freedom en Afghanistan, ou encore de la mission des Nations uni...

Très bien !

Ce sous-amendement vise à imposer à l’architecte des Bâtiments de France un délai de réponse d’un mois afin que ce type de dossier ne traîne pas, comme c’est souvent le cas. Toutefois, parce que le délai d’un mois me paraît tout juste pour ce genre d’administration et parce que je pense qu’il va m’être refusé, je propose de le porter à deux mo...

Je suis d'accord !

Je suis désolée !

Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, je vous prie de bien vouloir m’excuser pour ce retard. Le vendredi 18 mai 2008 était annoncé le plan Autisme 2008-2010 avec pour objectif de « construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement, les TED, en particulier de l’autisme »....

Je vous remercie, madame Létard. En règle générale, ce sont les familles qui sont déterminées à faire bouger les choses en matière de handicap, mais, en l’occurrence, elles ont réussi à faire prendre conscience du problème à la ministre. Malheureusement, les progrès sont lents et difficiles, et, selon moi, certains dossiers pourraient avancer ...

Aux termes de l’article 22 bis, la sage-femme devra adresser la femme à un médecin en cas de situation pathologique. Mais s’il s’agit d’un médecin qui refuse de procéder à des avortements, acceptera-t-il de suivre la patiente envoyée par la sage-femme ? On veut donner aux sages-femmes une responsabilité énorme, au risque de les exposer ...

Mme Bernadette Dupont. Les médecins doivent prendre leurs responsabilités, sinon les sages-femmes rencontreront demain les mêmes problèmes qu’eux en matière d’avortement, et l’on cherchera alors à déléguer cette compétence à d’autres professions paramédicales encore… Tout cela me semble très grave, et nous risquons d’entraîner la société très l...

Ah !

Certaines exercent à titre libéral !

Dès lors que je suis opposée au paragraphe II bis et que celui-ci vient d’être adopté, je suis, en toute logique, contre l’ensemble de l’article.

Monsieur le haut-commissaire, depuis le vote de la loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion, dans laquelle le Sénat avait inséré un amendement concernant la situation des 18-25 ans en recherche d’emploi, vous avez été également placé en charge de la jeunesse. Le 24 avril dernier, le Président de l...

A présent, je souhaiterais apporter une note de confiance. Un sondage IPSOS-Santé réalisé pour la fondation Wyeth et publié le 13 mai dernier nous donne, à entendre les adolescents qui ont été interrogés, des raisons d’espérer : 75 % d’entre eux estiment être parvenus à accomplir une chose positive durant les derniers trois mois dans leurs rela...

Comme le soulignait Jean-Pierre Caffet, les déplacements de banlieue à banlieue posent problème. Les projets qui sont actuellement envisagés doivent donc aboutir.

Il survit encore !

Ayant rapporté la loi sur le RSA avec, me semble-t-il, beaucoup de conviction, je voudrais simplement rappeler à M. Assouline – sans répéter tout ce qui a déjà été très bien dit – que, en dépit de sa très grande générosité apparente, il ne l’a pas votée ! Vous vous êtes abstenus, mesdames, messieurs les sénateurs socialistes, sur la loi général...