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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Bernard Angels
Loi de finances pour 2007 (
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Loi de finances pour 2010 (
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Loi de finances pour 2008 (
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Loi de finances pour 2006 (
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Loi de finances rectificative pour 2008 (
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Fonction publique (
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Audition de m. eric besson secrétaire d'etat chargé de la prospective de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique (
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Désignation de rapporteurs (
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Comptabilité publique (
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Contribution économique territoriale et situation des finances locales (
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Demandes de saisine et nomination de rapporteurs pour avis (
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Simplification du droit (
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Deuxième loi de finances rectificative pour 2009 (
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Règlement définitif du budget 2006 (
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Crise financière et régulation des marchés (
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Prospective du pacte social dans l'entreprise (
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Pjlf pour 2009 (
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Coordination des politiques économiques en europe (
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Election du bureau (
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