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518 interventions trouvées.

Evoquant le sous-investissement en matière de recherche privée, Mme Catherine Dumas a exposé les problèmes de culture et d'état d'esprit des dirigeants des entreprises privées à cet égard. Par ailleurs, elle a souhaité que soit créée une université des métiers d'art ; alors que ces derniers sont très nombreux à Paris et qu'ils rencontrent des p...

Au cours de la même réunion, la commission a enfin procédé à la désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scol...

a souligné que ce rapport d'information permettrait de mettre en avant un élément essentiel de notre patrimoine culturel : les arts culinaires. En effet, le 23 février 2008, à l'occasion de l'inauguration du Salon de l'agriculture, le Président de la République a souhaité que la France soit le premier pays à déposer une candidature auprès de l...

En réponse, Mme Catherine Dumas a donné les précisions suivantes : - il faut, en effet, se montrer parfois vigilant à l'égard des réglementations de sécurité sanitaire, pour qu'elles ne dénaturent pas l'authenticité des produits ; le projet a par ailleurs des implications en matière de santé publique ; - les acteurs du secteur des arts culina...

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, à l’heure où les marchés économiques sont mondialisés, interdépendants, tout en étant le théâtre d’une compétition permanente, la survie et le développement des entreprises françaises passent nécessairement par...

Le groupe UMP votera ce texte, qui constitue indéniablement un atout supplémentaire pour nos entreprises. (Applaudissements sur les travées de l ’ UMP.)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de l’intérieur sur la lutte contre les taxis clandestins en Île-de-France. Dans les gares et les aéroports parisiens, il n’est plus rare aujourd’hui de se faire aborder par des individus qui proposent, souvent contre un...

Monsieur le secrétaire d'État, je vous remercie de votre réponse, qui montre que le Gouvernement a véritablement la volonté de traiter ce problème des taxis clandestins, ce dont je me félicite. Je souhaite à ce propos souligner l’importance qu’il conviendrait d’attacher à la mise en œuvre d’un volet « formation » dans le cadre de ce « plan tax...

Cet amendement, comme le précédent, concerne la coopérative agricole. Il tend à opérer une simplification du régime de la dévolution de l'actif net en cas de liquidation d'une société coopérative agricole. Il permet d'aligner ce régime à la fois sur les dispositions de droit commun et sur le nouveau régime de la société coopérative européenne.

s'est interrogée sur l'usage fait par l'éducation nationale des nouvelles technologies, qui pourraient amener à développer des pédagogies innovantes efficaces contre l'échec scolaire.

Madame la ministre, je souhaite appeler votre attention sur la restauration et l'entretien du patrimoine culturel français. En 1986, l'installation des colonnes du sculpteur Daniel Buren dans la cour d'honneur du Palais-Royal a suscité un vif émoi. Vingt et un ans plus tard, bien que cette oeuvre ait trouvé toute sa légitimité au sein de notre...

Je souhaite remercier Mme la ministre de sa réponse et me féliciter de la prise de conscience de l'État quant à la nécessité d'entretenir le patrimoine culturel français.

Dans son rapport sur le programme « Création » de la mission « Culture » du projet de loi de finances pour 2008, le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles du Sénat avait fait état de la situation extrêmement fragile de l'industrie musicale. Cette situation a conduit le Gouvernement à annoncer un plan de sauvetage de cett...

Ces petites entreprises produisent, entre autres artistes, de jeunes groupes français de rock, qui chantent souvent en anglais. Ils assurent également la production d'opéras, dont les livrets sont bien souvent en italien. L'article 21 quinquies, tel qu'il a été voté par l'Assemblée nationale, permettrait à ces labels de bénéficier des de...

Merci, madame la présidente, mes chers collègues. Cet amendement vise à octroyer une enveloppe budgétaire supplémentaire de 1 million d'euros au profit de l'action n° 2 « Accompagnement des publics en difficulté » du programme 109 « Aide à l'accès au logement ». Cette augmentation de 1 million d'euros des crédits attribués à l'Agence national...

Mme Catherine Dumas. Non, je le retire, madame la présidente, ...compte tenu des explications que m'a données Mme la ministre.