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518 interventions trouvées.

En ce qui me concerne, je voterai ces amendements, notamment celui de M. Laurent. Quelles que soient les explications données par le Gouvernement, je pense que les activités viticoles et cidricoles ont vraiment dû faire face aux conséquences très importantes des restrictions de circulation décidées dans le cadre des mesures mises en place pour...

J’ai bien entendu les propos de M. le rapporteur général et de M. le ministre délégué, mais je voudrais quand même appeler l’attention de mes collègues sur le secteur du tourisme, qui compte plus d’un million d’actifs et qui est le premier secteur créateur d’emplois en France. Il a évidemment été fortement impacté par le confinement, avec une c...

Je veux tout d’abord remercier et féliciter nos collègues Cartron et Fichet pour la qualité de leur rapport. Pour ma part, j’aimerais profiter de ce débat en faveur d’une alimentation durable pour attirer votre attention, monsieur le ministre, sur le grave problème de dénutrition, qui est devenu un véritable enjeu de santé publique dans notre p...

Il me semble tout à fait pertinent de travailler sur ce sujet. Mais comment ces dispositions vont-elles être concrètement mises en oeuvre ? Le droit à l'oubli sera-t-il effectif ? Sur le papier, tout est beau, mais je reste dubitative sur l'application concrète de cette proposition de loi, notamment à l'égard de sites hébergés en Chine. Le rég...

Monsieur le ministre, je tiens à évoquer la situation préoccupante des bouquinistes à Paris. Descendants des colporteurs ambulants de l’Ancien Régime, les bouquinistes ont connu une histoire mouvementée, intimement liée à l’histoire de Paris. Ces férus de littérature et de beaux ouvrages, âgés de 20 à 90 ans, sont les gardiens et les promoteur...

Monsieur le ministre, merci de votre réponse. Il s’agit d’un sujet très important. Les Parisiennes et les Parisiens sont très attachés aux bouquinistes. Je ne manquerai pas de solliciter une nouvelle fois la Ville de Paris, que vous avez évoquée, même si, sur ce sujet, elle n’est pas toujours au rendez-vous. En tout cas, j’ai pris bonne note de...

Monsieur le président, permettez-moi de prendre quelques instants, en préambule de mon intervention, pour m’étonner du passage très éphémère dans notre hémicycle de la secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances, qui nous a quittés au bout de trente minutes. J’avais cru comprendre que le ministre auquel elle est rattachée...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, j’ai participé au comité interministériel du tourisme, réuni jeudi dernier, et je me réjouis que ce débat nous ait permis de faire le point sur les mesures annoncées et, surtout, de mettre en lumière les interrogations et les inquiétudes qui demeurent, pour de nombreux pr...

Monsieur le ministre, nous ne pouvons nous satisfaire de votre réponse. Vous dites que cette disposition est déjà inscrite dans la loi, mais cela n’est pas exact dans la mesure où celle-ci ne prend pas en compte la circonstance exceptionnelle que nous vivons. Par ailleurs, on sait bien que le confinement contribue à la hausse des violences fai...

Ici, nous sommes dans l’assemblée des territoires. Nous n’avons pas le « monopole du cœur des territoires », mais presque… L’appréhension gagne de nombreux maires, des femmes et des hommes chargés de mettre en musique la sortie du confinement. Cela concerne notamment le protocole sanitaire pour la réouverture des écoles. Tous les préfets sont ...

Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, je souhaite tout d’abord m’associer aux propos relatifs au droit de vote des femmes de Colette Mélot. J’ajoute que c’est aussi grâce à une ordonnance du général de Gaulle que les femmes ont obtenu ce droit. Cela étant, monsieur le Premier ministre, si votre propos, ...

J’ai bien noté votre réponse, monsieur le secrétaire d’État. N’oubliez pas les acteurs culturels, même s’ils ne relèvent pas de votre portefeuille. Il est de notre devoir, au Sénat, de relayer la détresse de ces professionnels qu’on empêche aujourd’hui de travailler et de leur apporter une lueur d’espoir. En tant qu’élue de Paris, j’y suis pa...

Je soutiens moi aussi sans réserve cet amendement de défiscalisation des heures supplémentaires. Je voudrais surtout appeler votre attention sur le fait qu’une telle mesure concernerait énormément de personnes, des métiers très différents, sur tout le territoire : tout le monde est concerné ! Attention, lors de la reprise, à éviter toute confu...

Je voudrais pour ma part revenir sur le secteur touristique, qui est particulièrement sinistré. C’est pourquoi il est ciblé dans l’amendement n° 320 rectifié. Nous sommes tous d’accord pour reconnaître l’ampleur de ce sinistre. Évidemment, il faut une annulation, sous une forme ou sous une autre, des dettes sociales et fiscales des entreprises...

J’ai bien entendu vos explications, monsieur le ministre. Permettez-moi de redonner quelques chiffres : 220 000 cafés et restaurants pour 80 milliards d’euros de chiffre d’affaires. La vente à emporter joue un rôle très significatif, surtout après que le Président de la République a annoncé que ce secteur économique ne pourrait être déconfiné ...

Cet amendement tend à prévoir une hausse progressive en 2020 et en 2021 de la taxe sur les excédents de provisions des entreprises d’assurances de dommages. La forte baisse de la sinistralité, que vient de rappeler Jean-Marc Gabouty, notamment du nombre d’accidents automobiles, résulte bien sûr des mesures de confinement et permet, selon les c...

Votre nomination souligne une réelle prise de conscience. Mais quid de la question de la formation pour aider à la réorientation agricole des territoires ultramarins ? Avez-vous un plan de formation pour atteindre vos objectifs ?

Merci pour votre franchise, notamment concernant le rapport Sarr-Savoy. Je partage largement ce que vous avez dit. Oui, il faut de l'humanisme. Tous les peuples doivent avoir accès à leur patrimoine, mais pas de n'importe quelle façon. Y a-t-il un inventaire des oeuvres concernées ? D'autres pays ont-ils la même démarche ?

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la délégation, cher Michel Magras, mes chers collègues, les rapporteurs de l’étude sur les risques naturels majeurs outre-mer ont appelé à s’appuyer dans chaque territoire sur les acteurs de l’urbanisme et de la construction pour adapter au mieux les règles qui sont applicables...