Photo de Catherine Troendle

Interventions de Catherine TroendleLes derniers commentaires sur Catherine Troendle en RSS


17420 interventions trouvées.

Monsieur le ministre, je le souligne à mon tour, la méthodologie suivie par le Gouvernement est fort regrettable. Plusieurs amendements ont été déposés la veille de l’examen en séance publique, alors même que le texte de la commission était disponible depuis le mercredi 12 juillet. Nous ne souhaitons pas que ces procédés se répètent régulièrem...

En pareil cas, la commission ne peut pas émettre un avis sur les amendements déposés par le Gouvernement. On ne peut pas se satisfaire d’une telle situation. Néanmoins, après une lecture rapide effectuée il y a quelques instants, je peux vous dire que vos différents amendements ne s’inscrivent pas dans la ligne retenue par la commission.

Conformément à l'article 43, alinéa 5, du Règlement du Sénat, nous nous réunissons afin d'examiner l'amendement n° A-1 sur le projet de loi, en vue d'une seconde délibération du Sénat.

Au cours de ces dix-huit mois de travaux, nous avons procédé à de nombreuses auditions de spécialistes. Nous avons décidé de tirer la sonnette d'alarme lors d'un premier bilan d'étape, afin d'enrayer certaines dérives. Cette seconde partie que nous vous présentons aujourd'hui consiste à identifier essentiellement des pistes d'amélioration. À ce...

Si les associations doivent passer par un appel d'offres avec un cahier des charges et des contrats d'objectifs, elles se rendront compte parfois qu'elles n'ont pas les moyens ni la capacité d'agir et se mettront tout naturellement en retrait. Monsieur Favier, il faut effectivement prendre en charge les familles avec leurs enfants. Un module d...