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Chers collègues de la majorité, il est des satisfactions intellectuelles dont on se passerait bien : ainsi de celle d’avoir eu raison lorsque nous vous avons dit que le dispositif social et fiscal que vous avez introduit dans la loi en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat, dite « loi TEPA », sur les heures supplémentaires allait...
Évidemment !
Au risque d’agacer ceux qui ne comprennent pas que nous puissions intervenir après de telles explications, je voudrais manifester ma déception après les explications du président de la commission des finances et de Mme la ministre, et j’espère que notre assemblée va se ressaisir. Mes chers collègues, je comprends la gêne de ceux d’entre vous q...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens à exprimer mon mécontentement, comme je l’ai fait tout récemment lors d’une réunion organisée par la préfète des Alpes de Haute-Provence sur le désenclavement de la ville-préfecture, Digne-les-Bains, et de sa vallée. Ce désenclavement, dont la nécessité est évidente, pe...
Monsieur le ministre, je tiens tout d’abord à préciser que M. Bernard-Reymond ne détient pas le monopole de la défense du désenclavement des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes… Ensuite, même si je suis un fervent partisan de l’achèvement de l’autoroute A 51, tel n’était pas l’objet de ma question : le désenclavement de Digne relève d’...
Je me pose deux questions suite à votre exposé : d'une part, les 1 000 créations d'emplois sont-elles issues d'un redéploiement ou bien est-ce une création nette, et d'autre part, avez-vous réfléchi à la régulation de la fréquentation des musées qui est parfois décourageante ?
Vous avez employé plusieurs fois le terme de « décrocheur ». Vous laissez entendre par là que ces jeunes sont responsables de leur échec, alors qu'ils sont les victimes des failles du système scolaire et universitaire : ce sont des « décrochés », laissés au bord du chemin ! Les mots ont leur importance. Que faites-vous pour juguler la violence...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, lors de la séance du 28 avril dernier, la discussion sur cette proposition de résolution a été interrompue pour respecter notre règlement, ce que je peux comprendre. Pour autant, je regrette profondément cette interruption, car elle a cassé la dynamique et l’unité du débat sur un...
J’ose espérer que par « liberté religieuse », M. Copé et les cosignataires de ce texte entendent « liberté de conscience ». Sinon, ils commettent une grossière erreur sur le sens de la laïcité. Bien involontairement, sans doute, ils donnent du grain à moudre à notre argumentation. Que trouve-t-on dans cette proposition ? Une exigence de clarif...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous ne pouvons que nous réjouir de débattre aujourd’hui, sur l’initiative de nos collègues du RDSE, du renforcement de l’éthique du sport et des droits des sportifs. Cette proposition de loi porte sur un sujet qui est toujours d’actualité, car le sport tient une grande place dans...
Je ne reviendrai pas sur les arguments développés avant moi par mon collègue Jean-Jacques Lozach. Je voudrais axer mon propos sur un thème que la proposition de loi aborde peu et que notre collègue René-Pierre Signé a développé en commission : le sport et l’argent. Pour ce faire, je m’en tiendrai à une seule discipline sportive, le football. C...
Je ne pense pas me tromper en affirmant que l’attachement au principe d’unité et de solidarité du mouvement sportif est très largement partagé sur toutes les travées de cet hémicycle. En effet, ce lien fondamental entre sport amateur et sport professionnel constitue le fondement de notre système sportif et fait sa spécificité. Pour notre part,...
M. Claude Domeizel. Madame la ministre, c’est bien parce que vous nous avez rassurés que nous le maintenons !
De nombreux arguments ont déjà été apportés au débat qui concerne la dévolution du pouvoir de sanction en première instance. Parmi eux, l’un me semble primer : ôter tout pouvoir de sanction aux fédérations sportives en matière de dopage conduirait à les déresponsabiliser ; cela, en outre, ne serait pas sans conséquences sur leurs missions de p...
Cet amendement vise à tirer les conséquences du maintien du pouvoir de sanction des fédérations sportives en matière de dopage en assurant la coordination avec le dispositif relatif au dopage animal, afin que les fédérations sportives puissent, notamment, continuer à décider des sanctions administratives contre le propriétaire, l’entraîneur ou ...
Cette candidature est-elle spontanée ?
Dormez tranquilles, braves gens !
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai l’honneur de vous présenter une proposition de résolution visant à instaurer une journée nationale de la laïcité. Le texte de cette résolution se suffit à lui-même, mais il paraît utile de faire quelques rappels sur l’historique de la laïcité, et de motiver plus amplement ce...
Cet épisode est regrettable, car la laïcité n’a pas à être débattue ; elle se vit et s’applique en tant que principe fondateur et consubstantiel à la République.
Ma volonté, aujourd’hui, vise simplement à rappeler que la France est un pays laïc. Loin de moi l’intention de m’étendre sur une définition du mot « laïcité », que l’on a parfois tendance à confondre avec l’œcuménisme qui tend à unir toutes les églises, l’athéisme qui nie l’existence de toute divinité, ou l’agnosticisme qui considère que la co...