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Interventions en hémicycle de Cyril Pellevat


481 interventions trouvées.

Les supporters constituent l’âme du football professionnel. Sans eux, le football professionnel ne serait pas très différent d’un sport amateur ou d’un divertissement quelconque. Alors que la plupart des joueurs et des entraîneurs changent de clubs au cours de leur carrière, les supporters honorent leur engagement contre vents et marées et rest...

Monsieur le président, madame la ministre, madame la rapporteur, mes chers collègues, le retour devant notre assemblée de cette proposition de loi en nouvelle lecture ne m’étonne point. Le sujet est grave et complexe, les interrogations sont nombreuses, les divergences sont profondes. La commission mixte paritaire qui s’est tenue le 18 novembr...

Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, comme l’ont souligné les orateurs qui m’ont précédé, le chèque emploi service, créé il y a vingt ans et remplacé voilà dix ans par le chèque emploi service universel, le CESU, est un dispositif de simplification dont le bon fonctionnement n’est plus à démontrer. Créé précisément dans le cadre ...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la crise migratoire en Europe, ou crise de l’asile, est fort préoccupante. Face à un tel drame humain, nous devons faire preuve d’humanité, tout en cherchant de véritables solutions. Car oui, l’Europe est débordée. Elle fait face à un afflux massif de migrants sur ses côt...

Monsieur le président, lors du scrutin n° 126, sur l’amendement n° 148 rectifié ter, mon collègue Jean-Claude Carle et moi-même avons été inscrits comme ayant voté contre, alors que nous souhaitions voter pour.

Cet amendement vise à revenir sur la modification apportée à la composition des conseils d'administration des agences de l'eau. En effet, l’article prévoit que chaque sous-collège d'usagers du deuxième collège dispose d’un nombre égal de représentants, l'ensemble étant complété d'un siège pour les organisations socioprofessionnelles et d'un si...

L’Assemblée nationale a introduit une disposition qui évite toute rétroactivité des règles relatives à l’accès et au partage des avantages des ressources génétiques déjà présentes en collection avant l’entrée en vigueur de la présente loi. Afin de ne pas dissuader l’utilisation de ces collections pour la mise au point d’éventuels nouveaux trai...

Au stade du criblage des ressources génétiques, les objectifs et le contenu de la recherche et du développement ne sont pas connus. Il est prématuré de caractériser les objectifs et le contenu très en amont des process de R&D.

L’article 2 du projet de loi-cadre Biodiversité entend ajouter un principe de solidarité écologique aux principes énoncés à l’article L. 110-1 du code de l’environnement. Ce principe de solidarité écologique, qui introduit une solidarité entre les êtres vivants, dont l’homme, les écosystèmes et les milieux naturels ou aménagés, présente un car...

Au vu des éléments présentés par mon collègue Bruno Retailleau, je le retire, monsieur le président.

Au vu des éléments fournis par M. Retailleau et Mme la ministre, je retire cet amendement, ainsi que les quatre suivants. Je suis disponible pour participer au groupe de travail annoncé.

Le basculement de la contribution au service public de l’électricité en accise, introduite par le projet de loi de finances rectificative pour 2015, conduit à un transfert de redevabilité des consommateurs vers les fournisseurs d’électricité. Or cette évolution a un impact majeur dans le cas des impayés. Les fournisseurs d’électricité seront c...

L’alinéa 4 de l’article 1er de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte prévoit de procéder à un élargissement de la part carbone, assise sur le carbone fossile, dans les taxes intérieures de consommation sur les énergies. Or la hausse de la part carbone proposée dans cet article pour 2017 fait abstraction du contenu...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » augmentent de 36 %. Nous devrions être satisfaits. Toutefois, ce budget masque en réalité de profondes disparités entre les programmes « Sport » et « Jeunesse et vie associative ». Les crédits du programme « Jeuness...