Interventions en hémicycle de Daniel Soulage

Je suis né à côté d’une petite rivière et j’ai la chance d’habiter à proximité d’une autre. Ce soir, on parle beaucoup de l’effacement des barrages. Moi aussi, j’ai envie de vous apporter brièvement un témoignage. Voilà une vingtaine d’années, à quelques dizaines de kilomètres de chez moi, on a réaménagé une rivière, redressant les virages, en...

De plus, les pouvoirs publics locaux ont développé le tourisme en l’axant sur la pêche. Je ne dis pas que tout est pour le mieux dans le meilleur des mondes, mais cela fonctionne. Certes, tous les cas sont particuliers. Mais comme vient de le préciser mon collègue François Fortassin, l’idéal serait – même si je sais que ce n’est pas toujours po...

Cet amendement a été rédigé par M. Daniel Dubois. La ligne Paris-Amiens-Boulogne n’est électrifiée que jusqu’à Amiens. Cela oblige à un changement de locomotive, lequel nécessite un arrêt de douze minutes. Ce laps de temps est peu significatif, mais il existe un projet d’électrification de la ligne, entre Rang-du-Fliers et Boulogne, qui oblig...

Non, je le retire, monsieur le président.

L’article 11 prévoit notamment que l’État lancera un programme d’investissements permettant de réaliser 2 000 kilomètres de lignes ferroviaires à grande vitesse d’ici à 2020, programme qui doit faire l'objet d'une concertation avec les collectivités territoriales avant la fin de 2009. Cette concertation est primordiale. Elle prendra notamment ...

Les objectifs fixés par le Grenelle de l'environnement induisent une multiplication par dix du parc actuel de l'éolien, afin de contribuer de manière significative à la réduction des émissions de CO2. Or des études très sérieuses laissent à penser que, du fait que les éoliennes ne fonctionnent, en moyenne, que 25 % du temps et qu'il s'agit, en...

Sans une mobilisation supplémentaire et importante de l'ensemble de la biomasse, à la fois forestière et agricole, la France ne sera pas en mesure de respecter les engagements pris au niveau communautaire en termes d’énergies renouvelables : 20 % d’après le sommet européen de mars 2007. En outre, ce projet de loi fixe un objectif encore plus am...

La proposition de directive du 23 janvier 2008 relative à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables, présentée par la Commission européenne au Parlement européen et au Conseil, a été adoptée par le Parlement européen le 17 décembre dernier. Reprenant la disposition qui figure à l'article 18, paragrap...

À ce jour, l'article 15 de la loi de programme n° 2005-781 du 13 juillet 2005 fixant les orientations de la politique énergétique prévoit que « l'installation d'équipements permettant le remplacement d'une source d'énergie non renouvelable par une source d'énergie renouvelable pour la production de chaleur dans un bâtiment donne lieu à la déliv...

Ce sous-amendement est plus qu’un sous-amendement d’appel : il vise à rappeler les questions posées par l’utilisation des huiles végétales pures comme carburant agricole. Cet usage reste encore très marginal et il mérite d’être encouragé au même titre que les autres biocarburants. Pour cela, il est nécessaire que les constructeurs de machines ...

Je retire ce sous-amendement qui a reçu un avis défavorable de la commission et du Gouvernement, monsieur le président.

Non, je le retire, monsieur le président.

La question de l’utilisation comme carburant agricole des huiles végétales pures continue de susciter bien des débats dans le Sud-Ouest. Nous souhaitons que le Gouvernement prenne une position claire à ce sujet, c’est pourquoi j’ai déposé ce sous-amendement.

Peut-on espérer, madame la secrétaire d’État, que nous soit communiqué d’ici quelques mois un avis qui nous permettra de porter une appréciation fondée sur cette question ? Nous aimerions y voir un peu plus clair !

Dans ces conditions, je retire le sous-amendement.

Au fur et à mesure de leur utilisation, un très grand nombre de véhicules du parc en circulation, estimé à près de 40 millions d'automobiles, s’écartent de leurs caractéristiques nominales d'émissions de CO2 et de consommation de carburant, sans que le propriétaire du véhicule en ait pleinement conscience. Le plan de relance de l'économie, ave...

M. le secrétaire d’État nous a rappelé que la priorité était donnée au réseau ferroviaire, à la voie fluviale et au transport maritime. En outre, j’ai pris connaissance du travail de notre délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire, qui a beaucoup insisté sur les thèmes de la sécurité, de la congestion des villes et de...

Monsieur le président, M. Claude Biwer a déjà défendu cet amendement en présentant l’amendement n° 507.

À la suite des explications données par la commission et le Gouvernement, je tiens à dire à M. le secrétaire d'État que nous lui faisons confiance : nous retirons donc cet amendement, en attendant les résultats de l’étude que nous espérons rapide.

Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, madame, messieurs les secrétaires d'État, mes chers collègues, avec quelques mois de retard sur le calendrier initial, le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, ou « Grenelle I », nous est finalement soumis. Je déplore d’autant plus ce retard que...