Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Réforme de la politique agricole commune
Organisation du dossier
- Examen du rapport d'information
- Audition de M. Stéphane Le foll ministre de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt
- Examen de la proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi publié ultérieurement
- Discussion d'une proposition de résolution européenne dans le texte de la commission
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de résolution européenne dans le texte de la commission
- Proposition de résolution européenne
- Vote sur l'ensemble
- Audition en commun avec la commission des affaires européennes du sénat la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes de l'assemblée nationale de M. Julien deNormandie ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Documents législatifs
- Texte adopté N° 96 (2018-2019) 7 mai 2019, sur la proposition de résolution européenne, sur la réforme de la politique agricole commune, sur la proposition de résolution
- Rapport d'information N° 317 (2018-2019), au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques, sur la réforme de la politique agricole commune, sur la proposition de résolution
- Rapport N° 378 (2018-2019), au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Joël Labbé (5 interventions)
- Rémy Pointereau (4 interventions)
- Gérard Le Cam (4 interventions)
- Jean Bizet (4 interventions)
- Franck Montaugé (4 interventions)
- Didier Guillaume (4 interventions)
- Bruno Sido (4 interventions)
- Henri Cabanel (3 interventions)
- Michel Raison (2 interventions)
- Roland Courteau (2 interventions)
- Anne-Catherine Loisier (2 interventions)
- Gérard César (2 interventions)
- Daniel Gremillet (2 interventions)
- Gisèle Jourda (2 interventions)
- Jean-Paul Emorine (2 interventions)
- Odette Herviaux (2 interventions)
- Bernadette Bourzai (2 interventions)
- Pierre Louault (2 interventions)
- Charles Revet (1 intervention)
- Jacques Muller (1 intervention)
- Fabien Gay (1 intervention)
- Daniel Dubois (1 intervention)
- Alain Bertrand (1 intervention)
- Ludovic Haye (1 intervention)
- Bruno Retailleau (1 intervention)
- Claude Haut (1 intervention)
- Franck Menonville (1 intervention)
- Paul Raoult (1 intervention)
- Pascale Gruny (1 intervention)
- Colette Mélot (1 intervention)
