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Dossier sur le site du Sénat
Sobriété transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 3 (2014-2015) 16 octobre 2014, sur le projet de loi ., sur le projet de loi
- Rapport N° 9 (2014-2015), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Texte de la commission N° 10 (2014-2015), sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (116 amendements)
- Texte adopté N° 14 (2014-2015) 4 novembre 2014, sur le projet de loi ., sur le projet de loi
- Rapport N° 37 (2014-2015), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
- Texte de la commission mixte paritaire N° 38 (2014-2015), sur le projet de loi (1 amendement)
- Projet de loi N° 807 (2013-2014), adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (54 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 27/05/2014 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 04/06/2014 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 10/06/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 10/06/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 17/06/2014 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Raymond Vall (42 interventions)
- Daniel Raoul (31 interventions)
- Michel Teston (10 interventions)
- Bruno Retailleau (9 interventions)
- Chantal Jouanno (7 interventions)
- Anne-Marie Escoffier (5 interventions)
- Joël Labbé (4 interventions)
- Hélène Masson-Maret (4 interventions)
- Louis Nègre (3 interventions)
- Jean-Jacques Filleul (2 interventions)
- Jean-Claude Lenoir (2 interventions)
- Ronan Dantec (2 interventions)
- Marc Daunis (2 interventions)
- Charles Revet (2 interventions)
- Ladislas Poniatowski (1 intervention)
- Marie-Françoise Gaouyer (1 intervention)
- Jean-Claude Merceron (1 intervention)
- Mireille Schurch (1 intervention)
- Francis Grignon (1 intervention)
- Roland Courteau (1 intervention)
