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Interventions en commissions de François Trucy


392 interventions trouvées.

a indiqué que la réunion trimestrielle de contrôle de l'exécution du budget de la défense permettrait d'apporter tous les éclairages nécessaires en ce domaine.

a relevé que des grades et des fonctions militaires avaient été créés au sein de la police et que ces créations pouvaient préfigurer une unification complète des deux forces. Il s'est par ailleurs interrogé sur l'existence d'une réelle parité salariale entre les policiers et les gendarmes.

En réponse à M. François Trucy qui s'interrogeait sur le nombre de cotisants aux principaux régimes spéciaux, il a précisé les effectifs des actifs et des pensionnés : - 161.500 actifs et 300.000 pensionnés pour la SNCF ; - 44.203 actifs et 44.035 pensionnés pour la RATP ; - 36.351 actifs et 122.668 pensionnés pour le régime de retraite des ...

a souligné l'importance des dépenses « techniques » retracées par la mission. Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale, a estimé qu'en dépit de leur caractère technique, ces dépenses devraient pouvoir être rattachées à des opérations précises des services fiscaux. Cette information, selon elle, avait vocation à apparaître au sein des pro...

s'est interrogé sur les raisons pour lesquelles il était difficile d'achever les opérations de maintien de la paix, alors que celles au Libéria ou en Haïti ne paraissaient plus aujourd'hui s'imposer.

a souhaité connaître les laboratoires pharmaceutiques spécialisés dans le secteur de la santé animale et s'est interrogé sur les modalités de mise sur le marché des vaccins vétérinaires.

s'est interrogé sur l'ampleur des mouvements migratoires dans l'environnement régional de Mayotte. M. Henri Torre, rapporteur spécial, a indiqué que le flux migratoire d'Anjouan vers Mayotte se distinguait par son importance, qui résultait notamment de la proximité géographique des deux îles, et que Mayotte et La Réunion étaient particulièremen...

En réponse à M. François Trucy, qui s'étonnait de l'augmentation des dépenses de gestion pour un euro de prestation servie, passant de 0,73 % à 0,80 % en 2007 alors que pour la SNCF, ce coût s'élève à 0,50 %, M. Bertrand Auban, rapporteur spécial, a précisé que l'organisation de la caisse de retraite de la SNCF était tout autre, faisant interve...

Puis sur la proposition de MM. Yves Fréville et François Trucy, rapporteurs spéciaux de la mission « Défense », la commission a adopté un amendement portant article additionnel après l'article 7, afin de prévoir l'actualisation annuelle de l'information donnée au Parlement sur le coût et l'échéancier de réalisation des programmes d'armement, en...

a rappelé que, selon un rapport récent du rapporteur spécial, près d'un diplomate expérimenté sur cinq (ministre plénipotentiaire ou conseiller hors classe) n'occupait pas de poste en rapport avec son expérience. Il s'est demandé comment résorber ce sureffectif. Il a noté que ce surencadrement était à l'origine de structures ou de missions, com...

a jugé que le mode de financement des opérations extérieures (OPEX) était « insupportable », et s'est interrogé sur les mesures prises en 2007 pour améliorer la condition militaire.

a évoqué l'exemple des centres culturels français à Mexico, qui lui paraissent à la fois trop nombreux et peu actifs, appelant à regrouper l'ensemble des moyens autour de l'Alliance française.

Répondant à M. François Trucy, M. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial, a indiqué que l'industrie pharmaceutique contribuait à améliorer le solde extérieur de la France, la balance commerciale dans ce secteur étant excédentaire à hauteur d'environ 6 milliards d'euros.

a rendu hommage à l'évolution de la commission spéciale vers plus de transparence et vers l'extranéité du contrôle comptable. Il a considéré que ces initiatives étaient les bienvenues dans le cadre de la certification des comptes généraux de l'Etat.

a souhaité connaître l'activité de la Société nationale immobilière (SNI) s'agissant des programmes immobiliers de l'armée et comment était anticipée la révision de la carte militaire.

Après que M. François Trucy se fut déclaré très intéressé par les pistes de réforme évoquées, M. Philippe Adnot, président, s'est interrogé sur l'existence d'éléments statistiques en matière de définition des besoins.

 », s'est étonné de la mise en cause de l'action en matière de défense du Gouvernement précédent, qui s'était lui-même trouvé dans l'obligation de redresser une situation particulièrement dégradée lors de son entrée en fonctions. Il a, d'autre part, estimé impossible de dissocier la situation générale des finances publiques et ses incidences sur...

a rejoint le point de vue exprimé par Mme Nicole Bricq et s'est félicité, à son tour, des méthodes et du rythme de travail de la commission. Concernant l'application de l'article 40, il a rappelé que chaque sénateur disposait, en séance, de nombreux moyens pour s'exprimer, en dehors de la simple présentation d'un amendement.