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Interventions en commissions de François Trucy


392 interventions trouvées.

a salué le courage du président pour son choix d'ouvrir ce chantier de réflexion. Il a demandé qu'une note sur la révision constitutionnelle de 2003 et ses conséquences soit élaborée par les services et transmise aux commissaires.

Soulignant la difficulté des problèmes auxquels se trouve confronté le Japon, M. François Trucy a souhaité obtenir des précisions sur l'évolution du climat social dans ce pays et sur le fonctionnement des systèmes d'assurance chômage et de sécurité sociale.

Au Tchad se trouvent 455 000 personnes réfugiées ou déplacées. Les distances sont considérables (environ 2 000 km du nord au sud) et les routes en mauvais état. Le taux de disponibilité des principaux matériels terrestres de l'EUFOR Tchad/RCA est de l'ordre de seulement 40 %, ce qui est très insuffisant. M. François Trucy s'est inquiété des con...

a estimé que la France pourrait garder des forces de présence au Sénégal, au Tchad et à Djibouti, et se retirer du Gabon.

a estimé qu'il est nécessaire de permettre aux personnes déplacées ou réfugiées de retourner chez elles, et que la France a nécessairement un rôle à jouer à cet égard.

s'est demandé si l'exportation de pétrole par le Tchad depuis 2003 contribue réellement au développement de ce pays.

A M. François Trucy qui l'interrogeait sur la participation du Brésil aux opérations de maintien de la paix, M. José Genoino Neto a indiqué que le Brésil n'intervenait que sur le fondement d'une décision du Conseil de sécurité des Nations unies, seul garant de la légitimité d'une telle opération et de l'absence d'unilatéralisme.

a admis que le contexte économique et social des territoires d'outre-mer a évolué depuis le dépôt du projet de loi. Il en a conclu que la nécessité d'apporter des réponses à ces situations de crise dans les meilleurs délais n'en est que plus impérieuse. Par ailleurs, il a observé que la possibilité d'entendre les rapporteurs pour avis qui souha...

a noté que cet amendement est particulièrement opportun car il permet d'ouvrir un débat sur les modalités de fixation des prix dans les territoires ultra-marins, question régulièrement soulevée par la commission.

a précisé que le contrôle sur le patrimoine immobilier de la défense sera réalisé progressivement, compte tenu de l'ampleur des investigations à mener concernant l'inventaire des biens, la définition d'une politique immobilière ou le projet de « Pentagone à la française ».

a souhaité savoir combien de régiments seraient supprimés dans l'armée de terre, du fait des futures réductions d'effectifs. Il s'est également interrogé sur le périmètre géographique des futures bases de défense.

a souhaité des précisions sur la vente de fréquences et sur les crédits du plan de relance.

a fait remarquer que l'opération Eufor-Tchad-RCA était indispensable d'un point de vue humanitaire, mais qu'elle n'aurait sans doute pas connu le succès sans l'engagement considérable de la France. Toutefois, la question du retour des réfugiés dans leur village pose de nombreux problèmes. Ainsi que le faisait remarquer le Premier ministre tchad...

a demandé comment s'effectuerait l'affectation des 22 300 équipements FÉLIN prévus par ce projet de loi de programmation, le nombre total d'équipements étant très inférieur à celui des utilisateurs potentiels. Il s'est félicité de la confirmation de la commande de 11 FREMM (frégate européenne multi-missions) et a souhaité connaître les modalité...

a souhaité des précisions sur les économies attendues de la mutualisation des soutiens et de l'externalisation. Il s'est interrogé sur les limites de cette démarche dans les opérations extérieures. Il a par ailleurs souligné qu'au vu des différents chiffrages figurant dans le projet de loi, l'évolution des effectifs était particulièrement diffi...

s'est interrogé sur le montant du budget prévu pour l'AJ, craignant qu'il ne soit pas suffisant pour rétribuer les avocats.

a rappelé qu'il y a un an, il l'avait qualifié de budget « d'attente ». Il a déploré que la loi de programmation militaire 2003-2008 n'ait pas été respectée, tant en ce qui concerne les effectifs que les programmes d'armement. Il a souligné le rôle joué, à cet égard, par le financement des opérations extérieures (OPEX), et indiqué que la sous-e...

a rappelé que la restructuration des armées supposait la suppression de 54.000 emplois de 2008 à 2014, soit 8.250 emplois chaque année, dont 8.000 pour la seule mission « Défense ». Il a souligné les efforts de productivité importants qu'exigerait une telle réduction des effectifs, et considéré qu'il conviendrait de veiller à ce qu'elle ne soit...

et Jean Arthuis, président, ont déploré la faible disponibilité opérationnelle de certains matériels, comme les aéronefs. M. François Trucy, rapporteur spécial, a jugé que le projet de loi de finances était cohérent avec le projet de loi de programmation militaire 2009-2014. Il a évoqué la possibilité que la France réduise son implication dans ...