Interventions de François Trucy

a rappelé que la restructuration des armées supposait la suppression de 54.000 emplois de 2008 à 2014, soit 8.250 emplois chaque année, dont 8.000 pour la seule mission « Défense ». Il a souligné les efforts de productivité importants qu'exigerait une telle réduction des effectifs, et considéré qu'il conviendrait de veiller à ce qu'elle ne soit...

et Jean Arthuis, président, ont déploré la faible disponibilité opérationnelle de certains matériels, comme les aéronefs. M. François Trucy, rapporteur spécial, a jugé que le projet de loi de finances était cohérent avec le projet de loi de programmation militaire 2009-2014. Il a évoqué la possibilité que la France réduise son implication dans ...

a indiqué que la réunion trimestrielle de contrôle de l'exécution du budget de la défense permettrait d'apporter tous les éclairages nécessaires en ce domaine.

a relevé que des grades et des fonctions militaires avaient été créés au sein de la police et que ces créations pouvaient préfigurer une unification complète des deux forces. Il s'est par ailleurs interrogé sur l'existence d'une réelle parité salariale entre les policiers et les gendarmes.

Très bien !

s'est interrogé sur la composition des organes de direction de Météo-France.

En réponse à M. François Trucy qui s'interrogeait sur le nombre de cotisants aux principaux régimes spéciaux, il a précisé les effectifs des actifs et des pensionnés : - 161.500 actifs et 300.000 pensionnés pour la SNCF ; - 44.203 actifs et 44.035 pensionnés pour la RATP ; - 36.351 actifs et 122.668 pensionnés pour le régime de retraite des ...

a souligné l'importance des dépenses « techniques » retracées par la mission. Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale, a estimé qu'en dépit de leur caractère technique, ces dépenses devraient pouvoir être rattachées à des opérations précises des services fiscaux. Cette information, selon elle, avait vocation à apparaître au sein des pro...

s'est interrogé sur les raisons pour lesquelles il était difficile d'achever les opérations de maintien de la paix, alors que celles au Libéria ou en Haïti ne paraissaient plus aujourd'hui s'imposer.

a souhaité connaître les laboratoires pharmaceutiques spécialisés dans le secteur de la santé animale et s'est interrogé sur les modalités de mise sur le marché des vaccins vétérinaires.

s'est interrogé sur l'ampleur des mouvements migratoires dans l'environnement régional de Mayotte. M. Henri Torre, rapporteur spécial, a indiqué que le flux migratoire d'Anjouan vers Mayotte se distinguait par son importance, qui résultait notamment de la proximité géographique des deux îles, et que Mayotte et La Réunion étaient particulièremen...

En réponse à M. François Trucy, qui s'étonnait de l'augmentation des dépenses de gestion pour un euro de prestation servie, passant de 0,73 % à 0,80 % en 2007 alors que pour la SNCF, ce coût s'élève à 0,50 %, M. Bertrand Auban, rapporteur spécial, a précisé que l'organisation de la caisse de retraite de la SNCF était tout autre, faisant interve...

M. François Trucy. Perseverare diabolicum !

La loi du 2 août 2005 en faveur des PME a instauré une diversité de statuts pour les conjoints, qui peuvent opter pour un statut de conjoint collaborateur, associé ou salarié. Le conjoint-collaborateur n'étant plus l'unique statut, il convient d'en tirer les conséquences pour les activités ambulantes et de supprimer le qualificatif de « collabo...

Puis sur la proposition de MM. Yves Fréville et François Trucy, rapporteurs spéciaux de la mission « Défense », la commission a adopté un amendement portant article additionnel après l'article 7, afin de prévoir l'actualisation annuelle de l'information donnée au Parlement sur le coût et l'échéancier de réalisation des programmes d'armement, en...

a rappelé que, selon un rapport récent du rapporteur spécial, près d'un diplomate expérimenté sur cinq (ministre plénipotentiaire ou conseiller hors classe) n'occupait pas de poste en rapport avec son expérience. Il s'est demandé comment résorber ce sureffectif. Il a noté que ce surencadrement était à l'origine de structures ou de missions, com...

Cet amendement vise à ce que les accords dérogatoires dont il est question dans le paragraphe III de l’article 6 soient appliqués jusqu’au 1er janvier 2013.

s'est interrogé sur l'évolution du taux de disponibilité des principaux matériels.

Cet amendement vise à étendre à tous les commerçants soumis au régime fiscal des micro-entreprises l’allégement comptable prévu au deuxième alinéa de l’article L.128-28 du code de commerce, alors que ce dernier était réservé jusqu’à présent à ceux dont le chiffre d’affaires n’excédait pas 18 293, 88 euros. Les commerçants doivent tenir un livr...

Je l’accepte, et je rectifie donc mon amendement en ce sens.