152 interventions trouvées.
Je partage les craintes de mon collègue Delattre. Moi aussi je suis affecté par la situation en Seine-Saint-Denis. Je regrette de n’avoir pas pu présenter les amendements que j’avais préparés sur le projet de loi de finances pour 2017, car ils démontraient l’intérêt des chambres de commerce dans les domaines de l’apprentissage et de la gestion...
Une enquête publiée dans les journaux Aujourd’hui en France et Le Parisien montre que, pour le seul mois d’octobre, on comptabilise deux heures et neuf minutes d’incidents sur la ligne B du RER, et trois heures et vingt-trois minutes sur la ligne E, que j’emprunte tous les jours. Des progrès semblent possibles ! Le CDG Express do...
Il s’agit simplement de prévoir deux arrêts en Seine-Saint-Denis !
Moi aussi, les bras m’en tombent ! Je partage les propos de mon collègue et ami Philippe Dallier. Pendant plus de dix-sept ans, j’ai été maire d’une commune voisine de la sienne. Je puis vous dire que l’installation de la plupart des écoles hors contrat était totalement improvisée au départ et que ce n’est qu’après coup que j’en découvrais l’o...
Je ne suis pas non plus un frondeur, mais je considère que le rôle du Sénat, s’agissant de l’examen d’un projet de loi qui n’a pas été pleinement débattu à l’Assemblée nationale, puisqu’il y a été adopté selon la procédure du 49.3, est d’adresser des signes d’apaisement. L’adoption de ces amendements pourrait en être un. Je rejoins David Assou...
Cet amendement me paraît plus précis et moins ambigu que l’amendement n° 11. Si je suis favorable au dialogue parlementaire, je n’apprécie guère la rédaction de ce dernier amendement, qui prévoit de « travailler à la levée des sanctions individuelles », des termes qui établissent un parallèle avec les sanctions économiques, évoquées plus loin d...
Si je ne suis pas favorable à la déchéance de nationalité, c’est parce que les effets d’une telle mesure pour lutter contre le terrorisme restent à démontrer, comme d’autres l’ont dit avant moi. En effet, elle serait difficilement applicable et non dissuasive, car, si la mesure est punitive, elle n’est en aucun cas préventive : le fait de décho...
Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, nous entamons un débat sur le rapport que le Gouvernement s’était engagé à remettre au Parlement lors de l’actualisation de la loi de programmation militaire votée en juillet 2015, afin d’informer la représentation nationale des orientation...
Cependant, la tension actuelle que connaît notre outil de défense en raison des multiples théâtres d’engagement s’allégera progressivement à partir de la mi-2016, notamment grâce aux mesures de recrutement autorisées pour la force opérationnelle terrestre : quelque 5 500 recrutements sont prévus en 2015, et autant en 2016. S’agissant des condi...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission des finances, je commencerai par quelques observations concernant le SGDSN dont chacun connaît les activités multiples et essentielles pour l’organisation de la défense nationale au sens le plus large. Il procède à l’évaluation du plan Vigipirate rénové ...
Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, je commencerai par me féliciter que ce projet de budget soit fondé sur des crédits budgétaires, et non sur des recettes exceptionnelles. Ma première observation portera sur la politique immobilière du ministère de la défense. Dotée de 1, 2 milliard d’euros, cette politique devra répo...
Je voterai ces amendements d’autant plus volontiers que j’ai eu l’honneur de rapporter devant le Sénat, qui l’a adopté à l’unanimité, la loi autorisant la ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac J’espère qu’en complément M. le secrétaire d'État acceptera d’engager l’obligation d’identification des cig...
Merci pour les marins !
Ben voyons !
C’est presque le cas !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voici réunis pour l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour la période 2014-2019. Nous avons apprécié que l’Assemblée nationale ait proposé que la discussion en commission mixte paritaire s’eng...
M. Gilbert Roger. Il y va de la crédibilité du Gouvernement auprès de nos militaires et du maintien d’un niveau d’ambition élevé pour la France sur la scène internationale.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d’abord à saluer l’attitude des sénateurs du groupe Les Républicains siégeant au sein de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, et en particulier celle du président de cette commission, Jean-Pierre Raffarin. En effet, contrairement...
(M. Alain Gournac s’esclaffe.) Rappelons-le, les sénateurs UMP avaient tous voté contre la loi de programmation militaire adoptée le 10 décembre 2013 au Sénat
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, pourquoi l’organisation d’un tel débat, à la demande du groupe UMP, alors qu’une discussion sur le même sujet aura lieu au Parlement à l’occasion de l’actualisation de la loi de programmation militaire, à la fin du mois de juin ? Personne n’est dupe de cette démarche politicienne...