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753 interventions trouvées.

Lors du scrutin n° 127 sur l’amendement n° 712 rectifié, MM. Joël Labbé et Roland Dantec ont été enregistrés comme ayant voté contre, alors qu’ils souhaitaient voter pour. Par ailleurs, lors du scrutin n° 129 portant sur les amendements identiques n° 1 rectifié quater, 542 rectifié quinquies et 762 rectifié, MM. Joël Labbé et Jea...

Cet amendement de ma collègue Maryse Carrère tend à créer un statut de médecin volant, qui permettrait à des médecins thésés d’épauler ponctuellement, en qualité de travailleurs non salariés, d’autres médecins, notamment en zone sous-dense. Ces médecins bénéficieraient d’un statut propre qui ne se confondrait ni avec celui des médecins remplaç...

Nous connaissions l’avis défavorable de la commission, mais nous souhaitions entendre l’avis du Gouvernement sur cet amendement. Dès lors que le rapporteur et la ministre sont du même avis, nous retirons cet amendement, monsieur le président.

Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, fidèle à sa ligne de conduite, le groupe du RDSE est favorable au débat. Nous sommes opposés à cette motion tendant à opposer la question préalable pour deux raisons essentielles. Tout d’abord, nous serons amenés, au fil de la discussion, à introduire dans le texte des mesures ...

Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, depuis une dizaine d’années, de nombreux textes relatifs à notre système de santé ont été examinés par le Parlement. Tous sans exception ont dressé un diagnostic extrêmement précis et pertinent de la situation. Je pense notamment à la loi Hôpital, patients, santé et territoires...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les députés n’ayant pas voté ces textes exactement dans les mêmes termes que nous, nous avons de nouveau à nous prononcer aujourd’hui sur le projet de loi organique portant modification du statut d’autonomie de la Polynésie française et sur le projet de loi portant diverses disposi...

Cet amendement vise à rendre l’avis du maire sur la décision d’ouverture d’un point de vente plus contraignant, en transformant cette disposition introduite par la commission de la culture en avis conforme. Il s’agit de doter les maires, y compris ceux des territoires ultramarins, d’un outil concret de préservation de la vitalité des centres-v...

À la suite de la réforme de 2007 érigeant les collectivités de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy en collectivités d’outre-mer au sens de l’article 74 de la Constitution, la sous-préfecture de Saint-Martin et Saint-Barthélemy qui existait jusqu’alors est devenue une préfecture, placée depuis 2009 sous la responsabilité d’un préfet délégué, rat...

Mon sous-amendement a pour objet de permettre à la collectivité de Saint-Martin de s’inscrire dans le cadre conventionnel s’agissant de l’action du futur office français de la biodiversité, à l’instar de Saint-Pierre-et-Miquelon. Nous n’avons pas, nous non plus, la compétence environnementale, mais je suis témoin au quotidien des difficultés q...

À mon tour de m'associer aux félicitations adressées aux rapporteurs. J'ai suivi avec plaisir la conduite de cette étude. Les auditions auxquelles j'ai pu assister ont été un enrichissement et nous avons entendu la détresse de ceux qui, avec des moyens souvent dérisoires, portent l'information sur les outre-mer. Je sors conforté dans mon analy...

Ma question s’adresse à Mme la ministre des solidarités et de la santé. Madame la ministre, je regrette d’avoir à vous poser la même question que ma collègue, mais il me semblait important, au travers de ce choix, d’exprimer aussi la solidarité des outre-mer. Vous pourrez ainsi nous apporter des compléments à votre précédente réponse. Le week...

M. Guillaume Arnell . Je vous remercie de toutes ces précisions, madame la ministre. S’il est vrai que le risque zéro n’existe pas, nous devons tout faire pour éviter de tels drames et, surtout, tout mettre en œuvre pour que les pensionnaires des Ehpad soient encore mieux accompagnés et encadrés.

Les difficultés en matière d'aide au diagnostic ont été mises en exergue. Ne faudrait-il pas généraliser l'usage du test Western Blot ? Quelle est la durée d'incubation de cette maladie et à quel moment faut-il faire le test de dépistage ? J'ai rarement entendu autant de divergences parmi des spécialistes. Tout n'a manifestement pas été élucidé...

Cet amendement, que je présente au nom de mon collègue Léonhardt, vise à garantir aux habitants d’Île-de-France un égal accès à l’information dans leur utilisation des transports publics au quotidien. Bien que tous les Franciliens paient le même abonnement à Île-de-France Mobilités via le pass Navigo, force est de constater que les dive...

Madame la ministre, notre collègue Léonhardt souhaitait vous sensibiliser sur les difficultés de la grande couronne ; j’espère qu’il a été entendu ! Je retire l’amendement.

Mme Vullien a parfaitement défendu cet amendement. Je préciserai simplement qu’il concerne des opérations d’une superficie supérieure à 5 000 mètres carrés.

Monsieur le Défenseur des droits, l'analyse que vous livrez est juste. Cela étant dit, que doivent faire les territoires ultra-marins pour se faire entendre et pour que soient réduites au minimum les fractures territoriales, surtout celles qui affectent les citoyens les plus défavorisés, que ce soit en termes d'offre de soins, d'éducation ou de...