Dépôt d'un rapport d'information

J’ai reçu de Mme Josette Durrieu un rapport d’information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l’article 108...

M. le président du Sénat a reçu de MM. Josselin de Rohan, Didier Boulaud, Christian Cambon, Jean-Louis Carrère et Robert del Picchia, Mme Michelle Demessine, MM. André Trillard et André Vantomme un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les opérations extérieures sous l...

M. le président du Sénat a reçu de M. Bernard Angels un rapport d’information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 169 et distribué.

J’ai reçu de M. François Trucy un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le service militaire adapté (SMA) et le dispositif « Défense deuxième chance ». Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 290 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de M. Michel Sergent un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le droit à l'image collective des sportifs professionnels. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 255 et distribué.

J'ai reçu de MM. Joël Bourdin et Yvon Collin un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la coordination des politiques économiques en Europe. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 113 et distribué.

J'ai reçu de M. Hubert Haenel un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 88 et distribué.

J'ai reçu de M. Bernard Seillier un rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 365 et distribué.

M. le président du Sénat a reçu de MM. Jacques Valade, Ambroise Dupont, Ivan Renar, Yannick Bodin, Pierre Bordier, Mme Colette Melot, M. David Assouline un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée aux États-Unis du 12 au 20 septembre 2006. Le rapport d'information sera impri...

J'ai reçu de M. Jean-Paul Emorine, Mmes Adeline Gousseau, Elisabeth Lamure, MM. Michel Bécot, Jackie Pierre, Bernard Piras, Daniel Raoul, Mme Michelle Demessine, MM. Daniel Soulage, Philippe Dominati, Gérard Delfau, Pierre Hérisson, Gérard César, Thierry Repentin, Mmes Bariza Khiari, Evelyne Didier et M. François Fortassin un rapport d'informat...

J'ai reçu de M. Roland du Luart un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur la formation des magistrats et des greffiers en chef à la gestion. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 4 et distribué.

J'ai reçu de MM. Philippe Goujon et Charles Gautier un rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur les mesures de sûreté concernant les personnes dangereuses. Le rapport d'information sera imprim...

J'ai reçu de M. Jean François-Poncet et Mme Jacqueline Gourault un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 337 et distribué.

J'ai reçu de M. Didier Boulaud un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les relations de l'Albanie et l'Ancienne République Yougoslave de Macédoine avec l'Union européenne. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 287 et distribué.

J'ai reçu de M. Joël Bourdin un rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l'accès des ménages au crédit en France. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 261 et distribué.

J'ai reçu de MM. Robert Del Picchia et Hubert Haenel un rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur les relations entre la Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 135 et distribué.

J'ai reçu de M. Jacques Valade un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires culturelles sur la concentration des médias en France. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 468 et distribué.

J'ai reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 51ème session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'art...

J'ai reçu de M. Yves Fréville un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes de DCN-SA. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 405 et distribué.

J'ai reçu de M. Philippe Marini un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le pacte de stabilité et de croissance. Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 277 et distribué.