Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 9 février 2005, à quinze heures et le soir : Discussion de la proposition de loi (n° 127, 2004-2005), adoptée par l'Assemblée nationale, relative au traitement de la récidive des infractions pénales. Rapport (n° 171, 2004-2005) fait par M. François...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 2 février 2005, à quinze heures et, éventuellement, le soir : 1. Nomination des membres de la mission d'information commune sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante 2. Examen de demandes d'autorisation présenté...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui mercredi 26 janvier 2005, à quinze heures : 1. Discussion de la question orale avec débat n° 5 de M. Daniel Reiner à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer sur l'avenir du fret ferr...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 22 novembre 2004, à dix heures quinze : 1. Discussion des conclusions du rapport (n° 125, 2004-2005) de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances po...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 16 décembre 2004 : A neuf heures trente : 1. Discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, (n° 356, 2003-2004), portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés. Rapport (n° 104, 2004-200...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 8 décembre 2004, à onze heures quarante-cinq, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 1er décembre 2004, à dix heures, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 23 novembre 2004, à quinze heures et le soir : 1. Discussion de la question orale avec débat n° 7 de M. Philippe Leroy à M. le ministre délégué à l'industrie sur la gestion de « l'après-mines ». M. Philippe Leroy demande à M. le ministre délégué à ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 10 novembre 2004, à quinze heures et éventuellement le soir : 1. Déclaration du Gouvernement sur la situation en Côte-d'Ivoire. 2. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur les prélèvements obligatoires et leur évolution (Rapp...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 2 novembre 2004 : A neuf heures trente : 1. Quatorze questions orales ;

A 16 heures et le soir : 2. Suite de la discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi complété par une lettre rectificative (n° 445 rectifié, 2003-2004) de programmation pour la cohésion sociale. Rapport (n° 32, 2004-2005) fait par M. Louis Souvet et Mme Valérie Létard, au nom de la commission des affaires sociales. Rapport (n° 3...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 19 octobre 2004 : A dix heures : 1. Seize questions orales ; A seize heures et le soir : 2. Scrutins pour l'élection de six membres titulaires et de six membres suppléants représentant la France à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 14 octobre 2004 : A neuf heures quarante-cinq : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 343, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, de simplification du droit. Rapport (n° 5, 2004-2005) fait par ...