Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 mars 2009 : À neuf heures trente : 1. Questions orales. À quinze heures : 2. Débat sur l’avenir de la presse (aides financières à la presse, métier de journaliste et distribution). À seize heures quinze : 3. Lecture d’une déclaration du Gouvern...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 11 mars 2009, à quinze heures et le soir : 1. Désignation des 36 membres de la mission commune d’information sur la politique en faveur des jeunes. 2. Projet de loi pour le développement économique de l’outre-mer (Urgence déclarée) (n° ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 mars 2009 de neuf heures trente à dix heures trente, à quinze heures et le soir : - Projet de loi pour le développement économique de l’outre-mer (Urgence déclarée) (n° 496, 2007 2008). Rapport de MM. Marc Massion Et Éric Doligé, fait au nom de la ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 11 février 2009 : À dix heures trente : 1. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’attribution de fréquences de réseaux mobiles, conformément à l’article 22 de la loi du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurren...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 6 février 2009, le matin, à quinze heures et le soir : - Suite du projet de loi (n° 42, 2008 2009), adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Rapport (n° 165, 2008-2009) de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 4 février 2009 à quinze heures et le soir : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision. Rapport (n° 189, 2008-2009) de Mme ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 janvier 2009 : À dix heures : 1. Questions orales. À seize heures et le soir : 2. Projet de loi (n° 42, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale, de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Rapport (n° 165, 2008-2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 23 janvier 2009, à dix heures, à seize heures trente et, éventuellement, le soir : Projet de loi (n° 157, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, pour l’accélération des programmes de construction et d’i...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, Jeudi 22 janvier 2009, À neuf heures trente : 1. Projet de loi (n° 154, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2009. Rapport (n° 162, 2008-2009) de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des fina...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 16 janvier 2009, à neuf heures trente, quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi organique (n° 144, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la nomination des présiden...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 3 décembre 2008, à dix heures trente, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009). Rapport (n° 99, 2008 2009) de M. Philippe Marini, rappo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 26 novembre 2008, à dix heures, quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l’Assemblée nationale (n° 98, 2008 2009). Suite de l’examen des articles de la première partie - Condi...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 8 juillet 2008 : À dix heures : 1. Questions orales.

À seize heures : 2. Discussion du projet de loi (n° 429, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2007. Rapport (n° 433, 2007-2008) de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 2 juillet 2008 à quinze heures et le soir : - Suite de la discussion du projet de loi (n° 398, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de modernisation de l’économie. Rapport (n° 413, 2007-2008) de M. L...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 mai 2008, à seize heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 288, 2006-2007) relatif à la responsabilité environnementale (urgence déclarée). Rapport (n° 348, 2007-2008) de M. Jean Bizet, fait au nom de la commission des affaires économiqu...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 20 mai 2008 : À dix heures : 1. Questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi (n° 300, 2007-2008) portant réforme portuaire (urgence déclarée). Rapport (n° 331, 2007-2008) de M. Charles Revet, fait au nom de la commis...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 29 avril 2008 : À dix heures : 1. Questions orales. À seize heures et le soir : 2. Discussion du projet de loi (n° 267, 2007-2008) relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique. Rapport (n° 291, 2007-2008) de M. Hug...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 3 avril 2008 : À neuf heures trente : 1. Proposition de loi (n° 182, 2007-2008), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la coopération transfrontalière, transnationale et interrégionale, par la mise en conformité du code général des col...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 2 avril 2008, à quinze heures et, éventuellement, le soir : 1. Suite éventuelle de la discussion du projet de loi (n° 211, 2007-2008) relatif aux contrats de partenariat. Rapport (n° 239, 2007-2008) de M. Laurent Béteille, fait au nom d...