Ordre du jour

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 16 décembre 2005, à quinze heures et, éventuellement, le soir : Discussion du projet de loi (n° 91, 2005-2006), de programme pour la recherche (urgence déclarée). Rapport (n° 121, 2005-2006) fait par MM. Maurice Blin, Henri Revol et Jacques Valade ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à aujourd'hui, mardi 13 décembre à seize heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire e...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, lundi 12 décembre 2005, à onze heures, à quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 30 novembre 2005, à dix heures trente, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la com...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 23 novembre 2005, à quinze heures et le soir : 1. Sous réserve du dépôt du projet de loi de programme pour la recherche sur le Bureau du Sénat, examen de la proposition du Président du Sénat tendant à la création d'une commission spécial...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 10 novembre 2005, à neuf heures trente et à quinze heures : 1. Discussion de la question orale avec débat n° 6 de M. Nicolas About à M. le ministre de la santé et des solidarités sur l'état de préparation de la France face aux risques d'épi...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 3 novembre 2005 : A neuf heures trente : 1. Nomination des membres de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine ; 2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 26, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, après déclarati...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 25 octobre 2005 : A dix heures : Dix-huit questions orales.

A seize heures et le soir : 2. Discussion en deuxième lecture de la proposition de loi (n° 23, 2005-2006), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative au traitement de la récidive des infractions pénales. Rapport (n° 30, 2005-2006) de M. François Zocchetto, fait au nom de la commission des lois constitut...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 12 juillet 2005, à neuf heures quarante-cinq, à quinze heures et, éventuellement, le soir : 1. Discussion du projet de loi (n° 343, 2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes. ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 7 juillet 2005 à neuf heures trente, quinze heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 454, 2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, habilitant le Gouvernement à prendre, par ordonnance, des mesures d'urgence p...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 5 juillet 2005, à neuf heures trente, seize heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi (n° 433, 2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, pour la confiance et la modernisation de l'économie ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 27 juin 2005 à quinze heures et le soir : 1. Discussion du projet de loi (n° 356, 2004-2005) autorisant la ratification de la convention des Nations unies contre la corruption. Rapport (n° 395, 2004-2005) de M. André Rouvière, fait au nom de la commis...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 juin 2005 à seize heures et le soir : Discussion en deuxième lecture du projet de loi organique (n° 391, 2004-2005), modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux lois de financement de la sécurité sociale. Rapport (n° 399, 2004-2005) de M. Alain ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 12 mai 2005, à neuf heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 237, 2004 2005) relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif ; Rapport (n° 293, 2004-2005) fait par M. Bernard Murat, au nom de la commissio...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 7 avril 2005 : A neuf heures quarante-cinq : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 240, 2004-2005) sur l'eau et les milieux aquatiques ; Rapport (n° 271, 2004-2005) fait par M. Bruno Sido, au nom de la commission des affaires éco...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 6 avril 2005 : A quinze heures : 1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 240, 2004-2005) sur l'eau et les milieux aquatiques ; Rapport (n° 271, 2004-2005) fait par M. Bruno Sido, au nom de la commission des affaires économiques ...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 5 avril 2005, à neuf heures trente, à seize heures et le soir : Discussion du projet de loi (n° 240, 2004-2005) sur l'eau et les milieux aquatiques ; Rapport (n° 271, 2004-2005) de M. Bruno Sido, fait au nom de la commission des affaires économiques e...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 10 mars 2005, à dix heures trente : Suite de la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la régulation des activités postales (n° 149, 2004-2005) ; Rapport (n° 219, 2004-2005) fait par M...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 17 février 2005 : A neuf heures trente : 1. Suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle (n° 167, 2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, modifiant le Titre XV de la Constitution : explications de vote et scrutin publique à la tribu...