Interventions de Hervé Maurey

La commission a maintenu l’article 51 nonies tel que rédigé par l'Assemblée nationale et a, en revanche, supprimé l’article, adopté par l'Assemblée nationale, visant à interdire les néonicotinoïdes. Je rappelle que nous avons pris ces positions au mois de juillet dernier, alors même que n’avait pas encore été élaboré le plan Ecophyto, q...

La commission a maintenu l’article 51 nonies tel que rédigé par l'Assemblée nationale et a, en revanche, supprimé l’article, adopté par l'Assemblée nationale, visant à interdire les néonicotinoïdes. Je rappelle que nous avons pris ces positions au mois de juillet dernier, alors même que n’avait pas encore été élaboré le plan Ecophyto, q...

Les conditions de détention des animaux sauvages dans certains cirques sont en effet inacceptables. Une prise de conscience collective conduira probablement le public à se détourner progressivement de ce genre d’attractions. Cela étant, l’amendement qui nous est proposé semble dénué de portée opérationnelle en l’absence de véritable traçabilit...

M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable . Je suis désolé pour M. Dantec, mais le règlement permet seulement au président de la commission, au rapporteur et au Gouvernement de dire quelques mots en cette fin de débat !

Je voudrais adresser mes remerciements en tout premier lieu au rapporteur, qui a fait un travail formidable. Certes, on dit toujours que le rapporteur a bien travaillé, mais là, je crois que personne ne peut douter du bien-fondé ni de la sincérité de mes propos ! Notre rapporteur a fait un très gros travail, à la fois sur le plan quantitatif, ...

Nous avons quatre amendements à examiner. Je donne tout de suite la parole au rapporteur.

Nous examinons enfin un amendement du rapporteur sur la proposition de loi organique relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité.

Mes chers collègues, nous avons déjà examiné 235 amendements. Nous en avons adopté 99, ce qui montre qu’il y a une véritable vie de la séance publique, même quand la commission a bien travaillé… Je vous indique qu’il nous reste tout de même 361 amendements à examiner, c'est-à-dire qu’il nous en reste plus que ceux que nous avons examinés depui...

Très bien !

Je suis étonné de l’avis défavorable du Gouvernement. La proposition de loi visant à renforcer la protection des chemins ruraux a certes été votée par le Sénat, mais elle n’a toujours pas été inscrite à l’ordre du jour de l’Assemblée nationale. L’adoption de ces quatre amendements permettra à la proposition de loi de M. Tandonnet d’aboutir dan...

J’informe les membres de la commission que nous nous réunirons à quatorze heures pour examiner deux amendements.

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire. C’est très bien les réponses de Normand !

M. Hervé Maurey, président de la commission de l'aménagement du territoire. Comme il est fait appel à la sagesse normande, je me sens obligé de prendre la parole.

Je suis un peu comme Gérard Cornu et Évelyne Didier : il y a effectivement dans ces amendements des éléments très séduisants, parce que nous avons tous envie de voir des centres commerciaux qui répondent à un certain nombre de critères en matière de développement durable, d’environnement, d’énergie. Nous pouvons donc être tentés de les voter. ...

Je souhaite formuler un certain nombre de remarques sur le chapitre II, qui concerne les mesures foncières permettant de favoriser la protection de la biodiversité. En commission, notre rapporteur, Jérôme Bignon, a eu à cœur de réconcilier agriculture et biodiversité, environnement et économie, en lien avec la commission des affaires économiqu...

Je souhaite la bienvenue à Jean-François Rapin, qui nous rejoint après la démission de Natacha Bouchart, qui était membre du bureau de notre commission, en espérant qu'il s'y sente bien.

Nous examinons le rapport pour avis d'Alain Fouché sur la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs. Nous examinerons ensuite les 400 amendements de séance sur lesquels nous devons encor...

Cet amendement a pour objet d’étendre les prérogatives des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail à l’environnement. Les CHSCT deviendraient ainsi des CHSCTE. Cet amendement ne nous semble pas avoir de lien avec le texte sur la biodiversité. Par ailleurs, on ne sait pas quel serait l’apport réel, si ce n’est sémantique, d’...

Nous ne sommes favorables ni à une nouvelle taxe, ni à un rapport.

Nous allons entendre des représentants de la SNCF dans le cadre du bilan de la mise en oeuvre de la réforme ferroviaire.