Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 12 juin 2008 :

À neuf heures trente :

1. Examen des conclusions de la commission des affaires économiques (n° 380, 2007-2008) sur les propositions de loi, présentées par M. Michel Houel (n° 354, 2007-2008) et par M. Jean-Claude Frécon et plusieurs de ses collègues (n° 373, 2007-2008), relatives à l’organisation des transports scolaires en Île-de-France.

2. Discussion du projet de loi (n° 344, 2007-2008), modifié par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, renforçant les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux.

Rapport (n° 372, 2007-2008) de M. Jean-Patrick Courtois, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale.

À quinze heures :

3. Questions d’actualité au Gouvernement.

Délai limite d’inscription des auteurs de questions : jeudi 12 juin 2008, à onze heures.

4. Examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants.

Rapport (n° 381, 2007-2008) de M. Alain Dufaut, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.

5. Discussion du projet de loi (n° 220, 2007-2008) autorisant l’approbation du protocole facultatif se rapportant à la convention contre la torture et autres peines ou traitements inhumains ou dégradants.

Rapport (n° 316, 2007-2008) de Mme Joëlle Garriaud-Maylam, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

6. Discussion du projet de loi (n° 273, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes.

Rapport (n° 368, 2007-2008) de M. Christian Cambon, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

7. Discussion du projet de loi (n° 281, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle sur le droit d’auteur.

Rapport (n° 368, 2007-2008) de M. Christian Cambon, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

8. Discussion du projet de loi (n° 351, 2007-2008) autorisant l’approbation d’un accord relatif au siège du Bureau international des poids et mesures et à ses privilèges et immunités sur le territoire français.

Rapport (n° 369, 2007-2008) de M. Gérard Roujas, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

9. Discussion du projet de loi (n° 280, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République gabonaise relatif à la gestion concertée des flux migratoires et au codéveloppement.

Rapport (n° 367, 2007-2008) de Mme Catherine Tasca, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.