Interventions de Jacques Gautier

Inscrire dans notre droit un mécanisme d’indemnisation fondé sur un lien de causalité, alors que les pathologies dont il est question n’ont pas de signature, n’était pas un exercice facile. Pour autant, ce texte exclut toute automaticité d’indemnisation. À la reconnaissance, le ministre de la défense a ajouté le principe de rigueur, qui se tra...

Nous le savons, de nouvelles techniques permettent d’apporter des réponses complémentaires par rapport aux systèmes actuels. Cela étant, je ne peux pas laisser dire que l’on « surdimensionne » les incinérateurs. La plupart des syndicats ont le sens des responsabilités. Le mien, qui est le plus grand d’Europe, réduit systématiquement la capacité...

Très bien !

Il est à Clermont-Ferrand !

Cet amendement a été porté par Sophie Joissains. Mais ma collègue n’a pu nous rejoindre à temps, si bien que je suis amené à présenter ce texte. L’objet de cet amendement est simple : supprimer l’article 3 bis. Non pas, monsieur le rapporteur, que nous ne comprenions pas les éléments contenus dans cet article, mais parce qu’il nous pose...

Monsieur le président, je suis écartelé !

Je sais l’attachement de Sophie Joissains à cet amendement qui lui tient à cœur et qu’elle a préparé avec passion ; mais, après avoir écouté M. le rapporteur, Mme la présidente de la commission spéciale, ainsi que mes collègues, je m’imagine mal maintenir cet amendement et être battu par l’ensemble de mes amis. Dans ces conditions, je préfère ...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de loi qui nous occupe cet après-midi est un texte – mes prédécesseurs à la tribune l’ont déjà dit – dont les conséquences sur la scène internationale sont majeures, tout d’abord, pour les populations civiles, victimes de ce type d’armes alors qu’elles connaissent ou on...

Je ne voterai pas ces deux amendements, et j’ai de bonnes raisons pour cela. Près de chez moi, un maire à la tête d’une très grande agglomération n’exige plus la création d’un minimum de places de parking pour les constructions nouvelles sur le territoire de sa commune parce qu’il est très bien desservi par les transports en commun. Ce sont d...

Monsieur le président, lors du vote, par scrutin public n° 210, sur l’ensemble de la proposition de loi réaffirmant le principe du repos dominical, M. Ambroise Dupont a été déclaré par erreur comme n’ayant pas pris part au vote, alors qu’il s’agissait en réalité de Mme Bernadette Dupont. M. Ambroise Dupont a, pour sa part, voté pour.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, Hubert Haenel aurait dû intervenir au nom du groupe UMP : il a été empêché à la dernière minute et vous prie de l’excuser. Après M. le secrétaire d’État et M. le rapporteur, je rappellerai l’importance de ce projet de loi et sa dimension historique : la précédente loi p...

Excellent rapport, en effet !

Trois minutes, c’est le règlement !

M. Jacques Gautier. Le point a été fait hier après-midi, lors de la discussion générale, sur l’A 400M. Tout laisse à penser que l’engagement de M. le ministre de la défense et celui des États concernés, ainsi que le moratoire en cours, permettront que les premières livraisons, attendues avec impatience par nos armées, puissent intervenir dès 20...

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, messieurs les rapporteurs pour avis, mes chers collègues, je trouve hautement symbolique que le Sénat se prononce sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 au lendemain du 14 juillet, qui a permis à la nation de ...

Nous savons la compétence, le professionnalisme, le courage et le dévouement de nos troupes. Nous avons le devoir, au travers de ce texte, de leur apporter les formats opérationnels, les équipements, la maintenance des matériels et les moyens dont elles ont besoin pour assurer leurs missions, et ce dans un contexte économique et financier diffi...

Je n’aborderai donc pas les capacités de protection et de sauvegarde, avec les solutions pratiques. En conclusion, monsieur le ministre, je tiens à saluer la volonté politique, la mobilisation financière et le pragmatisme qui ont présidé à l’élaboration de cette loi de programmation militaire. Je veux souligner les choix raisonnés et l’effort...

a souligné la nécessité, face au fléau de la drogue, de lutter efficacement contre les différentes formes de trafic. Précisant que la voie maritime était le principal mode d'acheminement de la cocaïne vers l'Europe depuis l'Amérique du Sud, via l'Afrique de l'Ouest, il a mis en évidence les difficultés d'interception en haute mer des navires su...

a précisé que la Maroc et le Cap-Vert disposaient d'un statut d'observateur au sein du MAOC-N, le Maroc et le Sénégal ayant en outre adhéré au CECLAD-M, centre opérationnel compétent pour les opérations en Méditerranée.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je remercie ceux qui, passionnés par ce débat ou par amitié, sont aujourd’hui parmi nous. Je suis sensible à leur présence. Je veux tout d’abord saluer la décision de la France, de l’Allemagne et de l’Espagne d’apporter 3 milliards d’euros à la société Airbus-EADS, qui,...