Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jacques Genest
- évolution du logement de l'aménagement et du numérique (21 interventions)
- Loi de finances pour 2016 (17 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2019 (12 interventions)
- Modernisation développement et protection des territoires de montagne (11 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2018 (11 interventions)
- Loi de finances pour 2015 (10 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2020 (10 interventions)
- Contrôle budgétaire (9 interventions)
- Loi de finances pour 2019 (9 interventions)
- Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique (9 interventions)
- Loi de finances pour 2018 (6 interventions)
- Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes (6 interventions)
- Protection des forêts contre l'incendie dans les départements sensibles (5 interventions)
- Nouvelle organisation territoriale de la république (4 interventions)
- Célébration des mariages dans des annexes de la mairie (4 interventions)
- Croissance activité et égalité des chances économiques (4 interventions)
- Débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement (4 interventions)
- Stabilisation du droit de l'urbanisme (4 interventions)
- Loi de finances pour 2017 (4 interventions)
- Représentation équilibrée des territoires (3 interventions)
- Droit à l'eau potable et à l'assainissement (3 interventions)
- Rétablissement de la confiance dans l'action publique (3 interventions)
- Transition énergétique pour la croissance verte (2 interventions)
- Déontologie droits et obligations des fonctionnaires (2 interventions)
- République numérique (2 interventions)
- Relancer la construction en milieu rural (2 interventions)
- Relance de la construction en milieu rural (2 interventions)
- Projet d'instauration du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu (2 interventions)
- Loi de finances rectificative pour 2015 (2 interventions)
- Mise au point au sujet de votes (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2018 (2 interventions)
- Pistes de réflexion du groupe de travail relatif à l'évolution de la fiscalité locale (2 interventions)
- Proposition de loi contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux (2 interventions)
- La ruralité une chance pour la france (2 interventions)
- Grand débat national (2 interventions)
- Organisation et transformation du système de santé (2 interventions)
- Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques sociétaux et économiques du xxie siècle (2 interventions)
- Adaptation et entrée en vigueur de certaines dispositions du code général des collectivités territoriales du code général des impôts et d'autres dispositions législatives applicables à la métropole de lyon (1 intervention)
- Compte rendu de la réunion du bureau de la commission du 20 janvier 2015 et programme de contrôle pour 2015 (1 intervention)
- Durée du mandat du président de la république (1 intervention)
- Mise au point au sujet d'un vote (1 intervention)
- Audition de mme christine pires beaune députée : présentation des travaux de la mission confiée par le premier ministre sur la réforme des concours de l'état aux collectivités territoriales (1 intervention)
- Projet de décret d'annulation de crédits transmis par le gouvernement (1 intervention)
- Coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (1 intervention)
- Accord france-russie relatif à des bâtiments de projection et de commandement (1 intervention)
- Résultats de l'exercice 2015 (1 intervention)
- Réforme de la dotation globale de fonctionnement dgf (1 intervention)
- Ancrage territorial de l'alimentation (1 intervention)
- Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique (1 intervention)
- Modalités d'inscription sur les listes électorales (1 intervention)
- Mises au point au sujet de votes (1 intervention)
- Plf pour 2017 (1 intervention)
- Projet de loi organique et projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique (1 intervention)
- Nomination des rapporteurs spéciaux (1 intervention)
- Programmation des finances publiques de 2018 à 2022 (1 intervention)
- Article 13 de la constitution (1 intervention)
- Audition de m. gérald darmanin ministre de l'action et des comptes publics (1 intervention)
- Proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs (1 intervention)
- Lutte contre la fraude (1 intervention)
- Examen du rapport d'information préparatoire au débat d'orientation des finances publiques dofp (1 intervention)
- Politique énergétique (1 intervention)
- Constitution du bureau (1 intervention)
- Réunion de programmation pour la session 2018-2019 (1 intervention)
- Audition de m. bruno le maire ministre de l'économie et des finances (1 intervention)
- Projet de loi adopté par l'assemblée nationale relatif à la croissance et la transformation des entreprises (1 intervention)
- Croissance et transformation des entreprises (1 intervention)
- Réforme du recouvrement fiscal et social (1 intervention)
- Création de l'office français de la biodiversité (1 intervention)
- Projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale notre-dame de paris et instituant une souscription nationale à cet effet (1 intervention)
- Réunion constitutive (1 intervention)
- Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 (1 intervention)
- Transformation de la fonction publique (1 intervention)
- Audition de mme stéphane pallez candidate proposée par le président de la république aux fonctions de présidente-directrice générale de la française des jeux (1 intervention)
- Loi de finances pour 2020 (1 intervention)
- Plan d'action en faveur des territoires ruraux (1 intervention)
