Interventions de Jean Arthuis

Cela était prévisible !

Favorable.

Cet amendement a été proposé à la commission des finances par notre excellent collègue François Fortassin, qui regrette beaucoup de ne pas être parmi nous ce soir pour le défendre lui-même avec la conviction qu’on lui connaît. Je vais donc m’efforcer de le suppléer. Cet amendement a pour objet de réduire le montant des mesures de revalorisatio...

Non, l’intégralité !

Les vols ont bien fonctionné ce soir !

J’ai été attentif à toutes les précisions que vous venez de nous apporter, monsieur le secrétaire d’État. D’ailleurs, vous l’avez compris, nous n’avons d’autres préoccupations que d’aider le Gouvernement à maîtriser la dépense publique. Le rapport de la Cour des comptes est sans ambiguïté et ses recommandations doivent nécessairement être suiv...

Je ne sous-estime pas l’ampleur des mesures que vous avez prises sous le contrôle du directeur général, c’est un premier pas. Reste que nous devons également faire passer un message aux contrôleurs aériens : nous attendons d’eux un service. L’opinion publique est en droit de connaître les conditions dans lesquelles ils travaillent : le nombre d...

Je m’en réjouis. Je n’ai pas pu joindre M. Fortassin, mais je pense qu’il aurait accédé à votre souhait. Je vais donc retirer l’amendement, mais sachez que nous resterons vigilants.

La commission des finances n’a pas eu l’occasion de se prononcer sur cet amendement, ni d’ailleurs sur le suivant. Elle écoutera donc attentivement l’avis du Gouvernement.

La commission des finances remercie Mme Keller d’avoir, au travers de ses deux amendements, posé des questions fondamentales et souligné à quel point la fiscalité environnementale opère beaucoup plus sur les comportements que sur le rendement. Là encore, la commission souhaite entendre l’avis du Gouvernement.

Je le prends comme tel et je dis : « Vive le Père Noël ! »

Oui !

Madame la ministre, madame la secrétaire d’État, la solidarité doit s’exercer ! En matière d’enfance, les départements sont soumis à rude épreuve. Je prendrai un exemple précis. Des familles en situation irrégulière sont hébergées par l’État dans des résidences hôtelières et, une fois les procédures épuisées, il faudrait reconduites ces famill...

L’État nous transfère les prises en charge de l’enfance !

Tout à fait !

Très bien !

Monsieur le président, si j’ai bien compris, la séance se poursuit.

J’espère, dans ce cas, que les orateurs auront à cœur de tenir l’engagement pris de ne pas terminer trop tard dans la soirée. En effet, mes chers collègues, je souhaite vous rendre attentifs au fait que nous innovons, par cette procédure. J’ai donc bien compris que, dans une heure, tout serait terminé, monsieur le président.

Très bien ! Donc, pour faciliter et clarifier le débat, la commission des finances souhaite que les amendements à l’article 67 ainsi que les amendements portant article additionnel après l’article 67 soient examinés en priorité. En effet, l’adoption de certains d’entre eux aurait des conséquences budgétaires dont il nous faudrait tenir compte ...

Monsieur le ministre, je salue votre retour au Gouvernement et forme des vœux pour la réussite de votre action. Dans un domaine ô combien délicat, je tiens à rendre hommage au travail accompli par l’ensemble de la commission des affaires sociales, en particulier sa présidente et son rapporteur général. Je veux dire à Catherine Procaccia combie...