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Il est question du travail que fournissent les salariés et du retour qu'ils peuvent en espérer.
Nous comptons sur le ministre pour lever le gage, une fois l'amendement adopté. L'amendement n° 113 est adopté et devient article additionnel.
Ma question s’adresse à M. le Premier ministre, et j’y associe mon collègue Henri de Raincourt, ainsi que mes collègues des régions touchées par les intempéries. Monsieur le Premier Ministre, il s’appelait Matthieu, avait trois ans, et son petit corps sans vie a été retrouvé après les fortes inondations qui ont touché Saint-Martin-d’Ordon, com...
Pour avoir accès à la réforme, il faudra avoir conclu un accord d'entreprise. Vous avez dessiné les pistes qui permettraient d'avoir de nouvelles voies de dialogue au sein des TPE - PME. S'agissant des entreprises qui peuvent négocier avec les organisations syndicales représentatives, le passage à 50 % ne risque-t-il pas de réduire le nombre d'...
Enfin !
Et les responsabiliser ?
Tout à fait !
Je tiens à remercier Jean Desessard de cette proposition de résolution relative à l’instauration d’un revenu de base. Le temps d’une heure, nous avons « levé le nez du guidon », serais-je tenté de dire, pour nous projeter dans l’univers des possibles pour demain. Car la réflexion qui est ouverte par ce concept est peut-être une heureuse tentat...
Oui, madame Bricq, il s’agit bien d’un débat d’actualité sur l’articulation des différents niveaux de négociation collective, du terrain vers le haut. La proposition de résolution n’évoque pas la contribution des personnalistes, dans les années trente, autour d’Emmanuel Mounier ou d’Alexandre Marc. Face à la crise, que ce dernier décrit comme...
M. Jean-Baptiste Lemoyne. Malgré une position nuancée sur cette proposition de résolution, je la voterai.
Je vous remercie pour ces exposés très clairs et précis. Chacun des orateurs est entré dans le détail de mesures, certes techniques, mais essentielles pour la vie quotidienne des salariés et des entreprises. Des « perches » nous ont été tendues... Nous examinerons ces sujets avec attention, car certains articles peuvent probablement être affiné...
Le Conseil d'État, s'agissant de l'article L. 1, a formulé son avis de façon byzantine : « l'article L. 1 a été respecté dans les circonstances propres aux conditions d'élaboration du projet » -et l'on sait ce que cela signifie lorsqu'il s'exprime ainsi ! Les organisations syndicales parlent certes d'un courrier du 16 septembre, de rendez-vous ...
Nous en prenons note !
Très juste !
Ma question, madame la secrétaire d’État, porte sur la couverture des zones dites « grises » en matière de téléphonie mobile, sujet que nous abordons régulièrement dans cet hémicycle. Vous le savez, que ce soit dans le domaine de la téléphonie mobile ou dans celui de l’accès au très haut débit internet, la fracture territoriale est réelle, dés...
Je vous remercie de ces éléments, madame la secrétaire d’État. Vous l’avez compris, mon objectif était avant tout de relayer la détresse de la population, qui vit parfois très mal le décalage entre les annonces, dont elles attendent des résultats immédiats, et la réalité du terrain. Après le lancement, par le Gouvernement, d’un plan visant à ...
Je signale que le Conseil d'orientation pour l'emploi vient de publier une étude tout à fait intéressante sur « Les réformes du marché du travail en Europe », avec la présentation des mesures prises dans dix pays.
M. Jean-Baptiste Lemoyne. Vous me faites de la peine !
« Nommer et punir » !