Interventions de Jean-Baptiste Lemoyne

Merci de le dire !

C’est pour l’année prochaine !

M. Jean-Baptiste Lemoyne. Je voterai naturellement en faveur de cet article 45, et cela à 200 %, pour reprendre une expression chère à Mme la ministre.

Premièrement, comme l’a rappelé notre collègue Dominique Watrin, nous disposons désormais d’un arsenal législatif perfectionné, enrichi, complété. Néanmoins, sur le terrain, le besoin se fait sentir d’une montée en puissance des contrôles. Je le constate dans l’Yonne, mais j’en entends aussi beaucoup parler dans les départements limitrophes : ...

Tout à fait !

Nous les saluons également !

Dans le prolongement de l’intervention de notre collègue Yves Daudigny, je veux dire et redire qu’avec ces groupements d’employeurs, un chantier s’ouvre devant nous, qui dépasse sans doute le cadre des amendements visant à prendre mieux en compte les spécificités de ces formes d’emploi qui vont être discutés cet après-midi, et dont certains ser...

M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur. Madame la ministre, mes chers collègues, je vous mets au défi de trouver, soit dans les conversations courantes – ce texte fait beaucoup parler ! –, soit dans la presse, une référence au « projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve...

Après réflexion, nous avons estimé qu’il ne s’agissait pas d’un projet de loi portant adaptation au droit communautaire, comme le dit parfois le groupe CRC.

Nous avons donc cherché un intitulé qui « colle » au plus près au contenu du projet de loi. Nous nous sommes inspirés du projet de loi portant modernisation du marché du travail, déposé en mars 2008, qui faisait suite à un ANI de janvier de la même année et qui, selon le compte rendu du conseil des ministres de l’époque, « marquait une étape e...

Nous avons adopté certains des vôtres, madame Assassi !

Exactement ! Il y a un schisme !

Je voterai contre cet amendement de suppression de l’article 38. On le voit bien, on entre dans une période où le salariat n’est plus l’alpha et l’oméga du monde du travail. Les nouvelles générations aspirent à organiser différemment leur vie et trouvent grâce à de nouvelles formes d’activité une forme d’épanouissement personnel. Le portage sa...

Exactement !

Nous aussi !

C’est la madeleine de Proust !

À quand des dissolutions ?

M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur. Voilà la convergence de nos luttes !

Je voterai naturellement l’amendement de la commission, non seulement par solidarité avec mon collègue rapporteur, mais aussi parce que j’ai pu constater, dans les zones rurales, le travail remarquable accompli par les maisons familiales et rurales, ou MFR, qui subissent particulièrement ces dispositions. Les MFR délivrent un enseignement de be...

M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur de la commission des affaires sociales. Ah ! Un bon point pour M. Forissier !